Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Sommaire n° 12 du 11-03-2004 au 18-03-2004

Documents publiés au Bulletin Officiel

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.

DGFAR

DGFAR/SDTE/N°2004-5009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DGFARN20045009Z

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Labellisation des centres de ressources
DGER/POFEGTP/N2004-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Stages en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
DGER/POFEGTP/N2004-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Proposition de sujets-types pour l'épreuve terminale écrite E8 "Espaces ruraux et société" de la série STAE du baccalauréat technologique rénové.
DGER/SDACE/N2004-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
demande de congé individuel de formation pour les agents contractuels d'enseignement nationaux et régionaux

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N°2004-8074 du 16-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du BURUNDI
DGAL/SDQPV/N°2004-8076 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire Thailande
DGAL/SDQPV/N°2004-8077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire Philippines
DGAL/SDQPV/N°2004-8078 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire Taiwan
DGAL/SDQPV/N°2004-8079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire Bulgarie
DGAL/SDQPV/N°2004-8080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire Algérie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8081 du 16-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire de la ROUMANIE
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8082 du 16-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire NORVEGE
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8083 du 16-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de l'Egypte
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8084 du 16-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire République Fédérale de Yougoslavie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8085 du 16-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire de Turquie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8086 du 16-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire Maroc
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8087 du 16-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire SUISSE

DPMA

DPMA/SDPM/C2004-9604 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de gestion opérationnelle visant à équilibrer l'offre et de la demande des produits de la pêche

DGA

DGA/CAB/C2004-1003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de nomination des directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt
DGA/GESPER/C2004-1004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nomination des directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt, des directeurs de l'agriculture et de la forêt et des directeurs délégués départementaux de l'agriculture et de la forêt
DGA/GESPER/N2004-1099 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à la Brigade Nationale d'Enquêtes Vétérinaires et Phytosanitaires
DGA/GESPER/N2004-1100 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne et au CRPF des Pays de la Loire
DGA/GESPER/N2004-1101 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de nomination des directeurs départementaux des services vétérinaires
DGA/GESPER/N2004-1102 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour des postes de DRAF DAF DDAF et DDSV

NOTE DE SERVICE

DGA/GESPER/N2004-1098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demande de congé individuel de formation pour les agents contractuels d'enseignement nationaux et régionaux

Documents publiés sur Nocia

DAF
- DAF/SDFA/C2004-1505 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Principales mesures fiscales adoptées en 2003 et issues de la loi de finances pour 2004, la loi de finances rectificative pour 2003 et la loi pour l'initiative économique

Agriculture.gouv.fr