Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2028 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
conditions d'inscription au Brevet de technicien supérieur agricole: dérogations d'admission, durée de la formation, dispenses d'épreuves et choix des langues
DGER/SDES/N2004-2030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative à l'organisation des épreuves écrites des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur en 2004.
DGER/SDPOFEGTP/SDACE/SDES/N2004-2029 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er janvier 2004, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignemen

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8095 du 24-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2003 relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Note de service DGAL/SDRRCC/SDSPA/SDSSAN2004-8100 du 25-03-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités complémentaires de surveillance de la tremblante en 2004.
DGAL/SDSSA/N2004-809 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance Campylobacter et Salmonella dans les volailles (dinde et poulet) - 2004
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8094 du 23-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la qualité bactériologique des produits laitiers -2004.
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8096 du 24-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de contrôle de la contamination par Salmonella des carcasses d'animaux de boucherie en abattoir - 2004.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1109 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures aux Haras Nationaux
DGA/GESPER/N2004-1110 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne
DGA/SDDPRS/N2004-1108 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen de présélection pour l'entrée aux cycles préparatoires des écoles nationales d'ingénieurs: ENITA de Bordeaux, ENGEES de Strasbourg, ENGREF - FIF de Nancy (concours interne)