Sommaire n° 52 du 16-12-2004 au 23-12-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDFB/N2004-5032
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats de l'enquête sur les récoltes et flux de graines forestières pour la campagne 2002-2003.
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DGFAR/SDPS/C2004-5041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail - classement des salariés des Maisons Familiales Rurales.
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DGER/FOPDAC/N2004-2123
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
10ème semaine de la langue et de la francophonie (17-24 mars 2005)
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DGER/MAG/N2004-2120
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des crédits de la formation de la recherche et du développement du budget 2005 du MAAPAR.
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DGER/POFEGTP/N2004-2122
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modifications et précisions à la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR).
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DGER/SDES/N2004-2119
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Résultats du scrutin du 6 décembre 2004
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Note de service DGAL/MASCS/N2004-8291
du 23-12-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation post concours obligatoire des contrôleurs sanitaires des services vétérinaires
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Note de service DGAL/MCSI/N2004-8288
du 21-12-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelles règles de certification pour les produits animaux importés en Fédération de Russie à partir des Etats membres de l'Union européenne à partir du 1er janvier 2005.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2004-8290
du 22-12-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Peaux et gélatines de bovins : articulation entre arrêté du 15 avril 2001 et règlement (CE) n°1774/2002
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Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2004-8287
du 20-12-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelles conditions d'exportation de produits carnés vers le Canada.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8289
du 21-12-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Retrait de la colonne vertébrale sur les carcasses bovines exportées vers des pays tiers et vers l'ALGÉRIE en particulier.
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DGA/GESPER/N2004-1368
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation de l'éducation nationale
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DGA/SDDPRS/N2004-1376
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation des formateurs internes : programme 2005
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DGA/SDDPRS/N2004-1377
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation post concours obligatoire des contrôleurs sanitaires des services vétérinaires
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DAF/SDFA/N2004-1541
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Taux des prêts calamités
Avis du 5/12/2004
Documents publiés sur Nocia
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CAB
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CAB/HFD/N2004-0003
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Politique nationale d'exercices de défense et de sécurité (diffusion d'une directive du Premier ministre).
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CAB/HFD/N2004-0003
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
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DGER
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DGER/SDACE/N2004-2121
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Information des acteurs de prévention du ministère au sujet des accidents du travail dont sont victimes ses agents.
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DGER/SDACE/N2004-2121
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.