Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2116 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique 2004-2005 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2004.
DGER/POFEGTP/N2004-2117 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat S biologie-écologie : instructions relatives à l'épreuve pratique de biologie-écologie.

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8281 du 15-12-2004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Conditions d'utilisation des insecticides et acaricides à usage agricole en vue de protéger les abeilles et autres insectes pollinisateurs.
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8282 du 15-12-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures de protection vis à vis de la fièvre catarrhale du mouton
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8283 du 15-12-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Conduite à tenir en cas d'isolement de listeria monocytogenes dans des produits de saucisserie crue (type merguez, saucisses fraîches...)

DGA

DGA/GESPER/N2004-1358 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des Conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2005.
DGA/GSPER/N2004-1364 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), au parc national des Cévennes et au Centre régional de la propriété forestière de la région de PACA
DGA/SDDPRS/N2004-1357 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/SDDPRS/N2004-1323 du 9/11/2004 sur les formations LOLF

Décision du 23-11-2004

Décision ONIVINS du 23/11/2004

Décision du 06-10-2004

Décision ONIVINS du 6/10/2004