Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8151 du 01-06-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2003
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8150 du 28-05-2004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Bilan de l'opération alimentation « Fêtes de fin d'année » 2003.
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8152 du 01-06-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2003 et Opération Protection Animale Vacances 2004
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8153 du 01-06-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthodes d'inspection
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8157 du 08-06-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en place de l'évaluation technique de second niveau (ETSN) dans le domaine de l'exportation des DAOA à destination des pays tiers, et tout particulièrement de l'exportation de viandes et de produits transformés à base de viande de porc ou de volaille