Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/MER/SRDR/C2004-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle et déclassement des prêts bonifiés à l'agriculture distribués dans le cadre du règlement de développement rural.
DGFAR/SDPS/C2004-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Accès aux soins en Suisse de personnes résidant en France

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en sections de techniciens supérieurs agricoles : rentrée 2004.
DGER/SDACE/IEA/N2004-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature en vue de pourvoir des emplois d'inspecteurs de l'enseignement agricole

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8038 du 27-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2004
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8036 du 27-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des enregistreurs de température de l'air approuvés pour le transport d'aliments surgelés.
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8040 du 27-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la qualité bactériologique des viandes de gibier sauvage -2004 et plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air - 2004.

DGA

DGA/GESPER/N2004-1040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales pour un emploi d'inspecteur de l'agriculture
DGA/SDDPRS/N2004-1031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation à l'entretien avec le jury pour l'accès au grade d'attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DGA/SDDPRS/N2004-1036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externes communs interministériels pour les recrutements de secrétaires d'administration scolaire et universitaire au titre de l'année 2004.
DGA/SDDPRS/N2004-1039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale-secteur retraités

DAF

DAF/SDFA/C2004-1503 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Contrôle et déclassement des prêts bonifiés à l'agriculture distribués dans le cadre du règlement de développement rural.

DAG