Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 4 du 15-01-2004 au 22-01-2004

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGFAR

DGFAR/SDPS/N2004-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Barème des allocations familiales transférables servies en application de la convention générale de sécurité sociale entre la France et le Maroc.
DGFAR/SDPS/N2004-5002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Relations de sécurité sociale entre la France et l'Algérie. Modification du barème des participations aux allocations familiales à compter du 1er janvier 2003 et du 1er janvier 2004.

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
9ème semaine de la langue et de la francophonie (13-20 mars 2004).
DGER/POFEGTP/N2004-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue effectuées dans les centres publics et privés pendant l'année civile 2003.
DGER/SDACE/N2004-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
réunion des comités et commissions d'hygiène et sécurité dans les établissements d'enseignement.
DGER/SDES/N2004-2004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience (VAE) dans le cadre des diplômes d'études spécialisées vétérinaires (DESV) et des certificats d'études approfondies vétérinaires (CEAV).

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8009 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire du Canada
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8010 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du Chili
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8011 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de Colombie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8012 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire CANARIES
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8013 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire CROATIE
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8014 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire ESTONIE
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8015 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire GAMBIE
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8016 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire GUINEE BISSAU
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8017 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de l'Inde
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8018 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire KYRGYZSTAN
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8019 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire KAZAKHSTAN
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8020 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire de la Lettonie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8021 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du Liban
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8022 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire de Lithuanie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8023 du 19-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réglementation phytosanitaire de Malte
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8024 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du Mexique
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8025 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de Moldavie
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8026 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du Niger
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8027 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de l'Ouganda
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8028 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire du Pérou
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8029 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de l'Ukraine
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8030 du 19-01-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Réglementation phytosanitaire de l'Equateur
Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8031 du 21-01-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance phytosanitaire 2003-2004 de la filière pommes de terre : Cas de la production nationale et des introductions des Etats membres

DGA

DGA/GESPER/C2004-1001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Projet de loi de finances 2005 - Partition - Prévisions de vacances d'emplois 2005.
DGA/GESPER/C2004-1002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Projet de loi de finances 2005 - Partition - Régularisation des prévisions de vacances d'emplois 2003
DGA/GESPER/N2004-1026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
DGA/SDDPRS/N2004-1025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Voyages subventionnés par l'ASMA Nationale 2004.

Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.

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