Sommaire n° 3 du 08-01-2004 au 15-01-2004
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place par l'ONIFLHOR, d'une prime d'arrachage destinée à accompagner la cessation d'activité (totale ou partielle) des producteurs de pommes et/ou de pêches, ayant des difficultés financières.
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DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place par l'ONIFLHOR d'une prime à l'arrachage des pommiers et/ou de pêchers dans le cadre du programme de modernisation des vergers obsolètes de l'organisation économique.
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DGER/MAG/N2004-2003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8005
du 13-01-2004
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tarification de la police sanitaire - année 2004
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Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8007
du 13-01-2004
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés
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DGA/GESPER/N2004-1018
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures par voie de mise à disposition à la Commission Interministérielle de Coordination des Contrôles (CICC).
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DGA/GESPER/N2004-1019
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'Agence Française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique, au ministère de l'écologie et du développement durable et au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
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DGA/GESPER/N2004-1020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs des travaux et les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du géni
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DGA/SDDPRS/N2004-1014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Séjours familiaux subventionnés par l'ASMA Nationale.
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DGA/SDDPRS/N2004-1016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité : Module de base (3 jours).
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DGA/SDDPRS/N2004-1017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation aux examens professionnels d'accès au grade d'attaché principal : administration centrale et services déconcentrés.
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DAF/SDAB/N2004-1514
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Point projet AGRI 2.
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DAF/SDFA/N2004-1501
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Prêts bonifiés et conventionnés à l'agriculture, mesures d'aménagement de la dette en 2002.