Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/MAG/N2004-2088 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modificatif à la note de service du 13 janvier 2004. Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.
DGER/SDACE/MHS/N2004-2089 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Document de l'INRS ED 1506 - Guide sur la prévention des risques dans les laboratoires d'enseignement en chimie

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8226 du 13-09-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Adhésion à la charte sanitaire des volailles de l'espèce Gallus gallus. Complément à la lettre ordre de service n°1565 du 1er octobre 2001
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8227 du 13-09-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
La présente note de service donne les instructions nécessaires à la constitution de l'échantillon de troupeaux de pondeuses du volet français d'une étude communautaire d'estimation de la prévalence de l'infection par Salmonella spp. des troupeaux de ponde

DGA

DGA/SDG/N2004-1279 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'agence des espaces verts et à l'agence française de sécurité sanitaire des aliments