Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 8 du 12-02-2004 au 19-02-2004

Documents publiés au Bulletin Officiel

DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4011 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fixer les modalités d'attribution des aides de l'ODEADOM à l'acquisition de matériel végétal sain dans le secteur de l'horticulture de Guadeloupe et de Martinique.
DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Poseidom - article 15 modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV-C2003-4026 du 10 juin 2003 relative aux mesures en faveur des fruits, légumes, plantes et fleurs récoltés dans les départements français d'outre-mer et commercialisés en dehors de ces dép
DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Poseidom - article 12§1. Modification de la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2003/4016 du 11 avril 2003 relative aux mesures en faveur des fruits, légumes, fleurs et plantes vivantes produits dans les départements français d'outre-mer.

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
opération " 1000 défis pour ma planète 2004 "
DGER/POFEGTP/N2004-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2004
DGER/POFEGTP/N2004-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Consultation des équipes pédagogiques sur le projet du référentiel de formation du BTSA rénové "Production horticole".
DGER/POFEGTP/N2004-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente en animalerie", formation en milieu professionnel, épreuves n° 5, n° 6 et n° 7 dans leur forme terminale ou en CCF et diffusion de l'annexe 1 de l'arrêté modificatif du 10 mars 2003.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8059 du 13-02-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Enquête Statistique Annuelle 2003

DGA

DGA/GESPER/N2004-1079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement à l'Institut Français de l'Environnement (IFEN), à la Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur et au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DGA/GESPER/N2004-1080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures par voie de mise à disposition à l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) et à l'Association pour la Certification de la Santé Animale en Elevage (ACERSA)
DGA/SDDPRS/N2004-1073 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation de formateurs pour les membres des Comités et Commissions Hygiène et Sécurité
DGA/SDDPRS/N2004-1076 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours, examen d'aptitude technique spéciale et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture.
DGA/SDDPRS/N2004-1084 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ASMA Nationale secteur " Croisières côtières "

DAG

DAG/SDDPRS/N2004-1077 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation de tuteurs pour les IGREF et les ISPV

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°39 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°38 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°15 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°14 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°33 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°36 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°24 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°29 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°28 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°31 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°16 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°25 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°23 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°17 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°34 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°21 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°20 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°37 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°12 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°22 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°30 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°13 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°19 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°26 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°35 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°32 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°18 du 22/01/2004

Décision du 22-01-2004

Décision OFIVAL n°27 du 22/01/2004

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