Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/FPDAC/N2004-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des quatrièmes Rencontres des Directeurs d'exploitation et d'atelier technologique

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8053 du 09-02-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Questionnaire sur les actions de police sanitaire menées en l'an 2003 au sein de la filière équine.
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8052 du 09-02-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance communautaire dioxines - 2004

DGA

DGA/GESPER/N2004-1068 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures aux haras nationaux
DGA/GESPER/N2004-1069 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures en détachement au conseil supérieur de la pêche
DGA/GESPER/N2004-1070 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures par voie de mise à disposition au Marais Poitevin et au Bureau des Ressources Génétiques (BRG)
DGA/SDDPRS/N2004-1061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation du chômage - modification des règles de détermination de la charge de l'indemnisation.

SCOM

SCOM/DA/C2004-9501 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Statistiques agricoles. Traitement des archives relatives aux enquetes realisees par le service central des enquetes et etudes statistiques (SCEES) et par les services regionaux et departementaux des services statistiques du ministere de l'Agriculture