Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDACE/MHS/C2004-2001 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Application aux établissements d'enseignement agricole de l'article R 233-13-19 du code du travail

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8065 du 27-02-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Cours itinérants apicoles 2004
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8067 du 02-03-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Questionnaire sur les actions de police sanitaire menées au sein de la filière apicole au cours de l'année 2003 et synthèse des dépenses de la filière apicole sur la période du 1er septembre 2002 à août 2003.

DPMA

DPMA/SDPM/C2004-9602 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application des dispositions du règlement du Conseil instituant un régime de compensation des surcoûts induits par l'ultrapériphéricité pour l'écoulement de certains produits de la pêche des départements français de la Guyane et de la Réunion (POSEIDOM)

DGA

DAF

DAF/SDAB/N2004-1517 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de l'arrêté relatif aux régies de recettes et d'avances des services déconcentrés.

Décision du 09-02-2004

Décision ONILAIT du 09/02/2004

Décision du 08-12-2003

Décision du 08/12/2003

Décision du 02-02-2004

Décision ONILAIT du 02/02/2004

Décision du 08-12-2003

Décision ONILAIT du 08/12/2003

Décision du 27-11-2003

Décision ONILAIT du 27/11/2003

Décision du 29-01-2004

Décision ONILAIT du 29/01/2004