Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2070 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Charte de fonctionnement du réseau des "fermes pédagogiques" de l'enseignement agricole public assurant l'accueil éducatif sur les exploitations agricoles et ateliers technologiques.

DGAL

Note de service DGAL/MSI/N2004-8168 du 29-06-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation de données statistiques 2003 sur les bovins enregistrés en BDNI.
Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8165 du 28-06-2004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. Limité sanitaireVisibilité limitée aux agents du programme 206.
Délivrance des agréments des établissements intermédiaires, des usines Agréments des usines de transformation et établissements intermédiaires, au sens du règlement (CE) n°1774/2002
Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8167 du 29-06-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Audit en abattoir : gestion des MRS

DGA

Décision du 16-06-2004

Décision ONILAIT du 16/06/2004

Décision du 01-06-2004

Décision ONILAIT du 01/06/2004

Décision du 01-04-2004

Décision ONILAIT du 01/04/2004

DGAL
- Note de service DGAL/MSI/C2004-8008 du 29-06-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de contrôle dans les outils de consultation des données de la Base de Données Nationale d'Identification (BDNI).