Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDEPA/C2004-4038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Criteres d'attribution de la Prime d'Orientation Agricole (POA), de la Subvention a la Cooperation, et du FEOGA aux investissements dans les entreprises d'abattage de volailles de chair

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2047 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement Public
DGER/POFEGTP/N2004-2048 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 -Orientations generales
DGER/POFEGTP/N2004-2049 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Preparation de la rentree scolaire 2004 - Enseignement prive
DGER/SDES/N2004-2046 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
renouvellement des membres nommes a la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA)
DGER/SDES/N2004-2050 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections partielles dans la section n§10 de la Commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA)

DGAL

Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8143 du 18-05-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelle réglementation pour l'exportation de denrées animales vers la Suisse.

DGA