Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DPEI

DPEI/SDEI/N2004-4007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 42ème Salon International de l'Agriculture (SIA) 114ème Concours Général Agricole (CGA)

DGER

DGER/FOPDAC/N2004-2109 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Qualification des personnes en charge de l'encadrement de la pêche.
DGER/FOPDAC/N2004-2110 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Procédures d'habilitation des organismes de formation, de désignation des jurys et de certification, concernant le Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "Pêche de loisir" co-signée par le ministre de la jeunesse des sports et de la vie associative et le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.
DGER/SDACE/N2004-2111 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 42ème Salon International de l'Agriculture (SIA) 114ème Concours Général Agricole (CGA)

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2004-8268 du 22-11-2004 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise à jour des requêtes permettant l'interrogation de la base nationale ESST (BN ESST) par un dispositif de type Infocentre.

DGA

DAF

DAF/SDAB/N2004-1539 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la gestion budgétaire au titre de la LOLF et des expérimentations de 2005

Avis du 19-11-2004

Avis d'appel à candidatures du 19/11/2004

DGER
- DGER/POFEGTP/IEA/N2004-2108 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Ouverture d'un cours supérieur sur l'alimentation et la nutrition humaines à destination des enseignants de l'enseignement technique agricole (cycle pluridisciplinaire de six modules de trois jours + une session introductive)