Bulletin officiel

DPEI

• DPEI/SDEPA/C2004-4058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  programme communautaire pour l'apiculture.

• DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en place par l'ONIFLHOR d'une mesure destinée à renforcer la trésorerie des exploitants du secteur des fruits et légumes et à sauvegarder l'emploi, notamment en confortant les petites et moyennes exploitations fragilisées par une campagne 2004 difficile.

DGFAR

• DGFAR/MER/RDR/N2004-5031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Information sur les modifications apportées au Plan de Développement Rural National (PDRN) et diffusion du point 9 du PDRN relatif à la description des mesures.

• DGFAR/SDTE/C2004-5038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Circulaire relative au réseau national des coordonnateurs régionaux de l'emploi

• DGFAR/SDTE/N2004-5030 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Signalement des chantiers forestiers

DGAL

• Note de service DGAL/SDRRCC/N2004-8262 du 09-11-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Laboratoires agréés pour la recherche des dioxines, PCB de type dioxine sur les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, et des PCB indicateurs sur les échantillons où sont recherchés dioxines et PCB de type dioxine

• Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8263 du 10-11-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Interprétation de l'arrêté du 21 décembre 1979 relatif aux critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire certaines denrées animales ou d'origine animale, en ce qui concerne les épreuves d'étuvage à 55°C des conserves (article 8).

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1324 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales à la direction des politiques économique et internationale

• DGA/SDDPRS/N2004-1323 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Formations LOLF