Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/MER/N2004-5024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à l'application informatique 'Contrôles RDR'
DGFAR/SDFB/C2004-5033 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.
DGFAR/SDPS/C2004-5032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections des délégués cantonaux de la MSA -Exercice de la tutelle et du contrôle-Composition de la Commission Electorale

DGER

DGER/FOPDAC/C2004-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.
DGER/POFEGTP/N2004-2083 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des concours réservés pour la session 2005 (loi du 3 janvier 2001)
DGER/POFEGTP/N2004-2084 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des examens professionnels pour la session 2005 (loi du 3 janvier 2001)
DGER/SDES/N2004-2085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGER/SDES/N2004-2086 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

DGA

DGA/GESPER/N2004-1246 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à France Bois Forêt
DGA/GESPER/N2004-1247 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049-DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGA/SDDP/N2004-1244 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation au concours interne d'accès à l'Ecole nationale d'administration (ENA)-candidatures au cycle de préparation
DGA/SDDPRS/N2004-1245 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à l'application informatique 'Contrôles RDR'