Sommaire n° 33 du 07-08-2025 au 14-08-2025
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Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
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Instruction technique DGPE/SDFCB/2025-517
du 06-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à projets relatif à la mesure graines et plants dans le cadre de la planification écologique pour l’année 2025.
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Cahier des charges
du 14-08-2025
Cahier des charges de l' AOC « Listrac-Médoc » homologués par arrêté du 31 juillet 2025, publié au JORF du 7 août
Texte de référence : Arrêté du 31 juillet 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Listrac-Médoc »
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Avis
du 14-08-2025
Avis de consultation d'un accord portant sur le financement du CIVA pour la période 2025-2028
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Avis
du 14-08-2025
Avis d'extension des cotisations finançant les actions conduites par le CIVJ pour la période 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028
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Instruction technique DGPE/SDFCB/2025-517
du 06-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
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Direction générale de l'enseignement et de la recherche
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Note de service DGER/SDEDC/2025-514
du 07-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires recrutés par la voie des concours externes et internes d’accès aux corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), par la voie de la liste d'aptitude d’accès au corps des PCEA et par la voie contractuelle en vue de leur titularisation dans les corps des PCEA et des PLPA en application de l’article L. 352-4 du code général de la fonction publique. Calendrier de formation pour l’année scolaire 2025-2026.
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Note de service DGER/SDEDC/2025-515
du 07-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Formation en 2025, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) "Responsable d'entreprise hippique".
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Note de service DGER/SDPFE/2025-510
du 06-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.
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Note de service DGER/SDRICI/2025-512
du 06-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Lancement des deux appels à projets - Projets de développement (ex-Tiers-Temps) et Chef de projet et de partenariat.
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Note de service DGER/SDEDC/2025-514
du 07-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
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Direction générale de l'alimentation
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Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-520
du 05-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA077 relative à la détection de nématodes à galles (Meloidogyne spp.) dans un échantillon de sol par analyse morphologique
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Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-521
du 05-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA081 relative à la détection de Meloidogyne chitwoodi et Meloidogyne fallax dans un échantillon de sol par PCR temps réel
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Rectificatif
du 12-08-2025
Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2024
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Instruction technique DGAL/SDSPV/2025-520
du 05-08-2025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
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Agence de services et de paiement
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Décision
du 11-08-2025
Décision du 11 août 2025 portant délégation de signature n° 2025/84/PDG - Direction régionale Nouvelle Aquitaine - date d'effet : 1er septembre 2025
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Décision
du 11-08-2025