Bulletin officiel

Cahier des charges de l’appellation d’origine protégée "Beaujolais" homologué par l'arrêté du 5 août 2026 (AGRT2620041A)

Texte de référence : Arrêté du 5 août 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Beaujolais »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc » homologué par l'arrêté du 11 août 2026 (AGRT2607507A)

Texte de référence : Arrêté du 11 août 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Languedoc »

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Montpeyroux » homologué par l'arrêté du 11 août 2026(AGRT2607509A)

Texte de référence : Arrêté du 11 août 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Montpeyroux »

Cahier des charges de l’appellation d'origine protégée « Mâcon » homologué par arrêté du 07 août 2026 (AGRT2619419A)

Texte de référence : Arrêté du 7 août 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Mâcon »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bandol »homologué par l'arrêté du 11 août 2026 (AGRT2619695A)

Texte de référence : Arrêté du 11 août 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bandol »

Avis portant extension des dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2026-2029 conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

Texte de référence : Arrêté du 15 juillet 2026 relatif aux dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2026-2029 conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'interprofession des vins AOC/AOP Côtes du Rhône & Vallée du Rhône (INTER RHÔNE)

Avis relatif à la consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'interprofession des vins AOC/AOP Côtes du Rhône et vallée du Rhône (Interhône). CVO Saint-Joseph 2027

Extension de l'accord interprofessionnel conclu le 26 mai 2026 dans le cadre de l'Association nationale interprofessionnelle caprine (ANICAP) relatif à la contractualisation écrite dans le secteur du lait cru de chèvre (AGRT2621840A)

Texte de référence : Arrêté du 14 août 2026 relatif à l'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association nationale interprofessionnelle caprine (ANICAP) relatif à la contractualisation écrite dans le secteur du lait cru de chèvre

Avis relatif à la consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'interprofession des vins AOC/AOP Côtes du Rhône et vallée du Rhône (Interhône) pour l'AOC Laudun

Arrêté du 18 août 2026 portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2027

Gestion de la brucellose bovine en cas d'avortement ou de résultats sérologiques positifs lors de la prophylaxie.

Recensement de l’ensemble des logements concédés par nécessité absolue de service (NAS) et actualisation des données « avantages en nature logement » des dossiers individuels de paie des agents – Toutes rentrées scolaires.

Évolutions réglementaires modifiant les droits à pension des fonctionnaires.

Nombre de places à pourvoir à l’examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l'État relevant du ministre chargé de l’agriculture.

examen professionnel pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère chargé de l’agriculture.