Avis portant extension des dispositions des accords triennaux interprofessionnels 2024-2027 conclu dans le cadre de l’Interprofession des Vins de Bergerac et Duras (IVBD)

Texte de référence : Arrêté du 13 décembre 2024 relatif aux dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2024-2027 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins de Bergerac et Duras (IVBD) - AGRT2430972A

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Mont », homologués par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2425037A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Mont »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « SAINT-CHINIAN », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2428436A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pessac-Léognan », homologué par arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2425026A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pessac-Léognan »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Fronsac », homologué par arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2425031A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Fronsac »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Canon - Fronsac », homologué par arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2425033A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Canon - Fronsac »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Graves de Vayres », homologué par arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2425028A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Graves de Vayres »

Cahier des charges de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2425762A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Alpes-de-Haute-Provence »

Cahier des charges modifié de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône », homologué par l’arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2428433A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « GIGONDAS », homologué par l’arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2428435A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gigondas »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Blavia », homologué par l’arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2429509A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blavia »

Cahier des charges de l’appellation d’origine protégée « Picpoul de Pinet », homologué par arrêté du 09 décembre 2024 (AGRT2428438A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Picpoul de Pinet »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crozes-Hermitage », homologué par arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2429812A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crozes-Hermitage »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « HERMITAGE » ou « L’HERMITAGE » ou « ERMITAGE » ou « L’ERMITAGE », homologué par l’arrêté du 10 décembre 2024 (AGRT2429206A)

Texte de référence : Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Hermitage »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2431585A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Châtillon-en-Diois », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2431582A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Châtillon-en-Diois »

Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'île de Ré », homoogué par arrêté du 5 décembre 2024 (AGRT2432414A)

Texte de référence : Arrêté du 5 décembre 2024 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'île de Ré »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « CHEVERNY », homologué par l’arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2431588A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Cheverny »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Clairette de Die », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2431580A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die », homologué par arrêté du 9 décembre 2024 (AGRT2431584A)

Texte de référence : Arrêté du 9 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die »

Arrêté du 18 décembre 2024 portant retrait de la reconnaissance de la norme NFV01-007 telle que mise en place par les Vignerons de Buzet en application de l'article D. 617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 18 décembre 2024 portant nomination des membres du Conseil national de l’enseignement agricole

Publication des modèles de conventions cadre à utiliser dans le cadre des délégations de contrôle officiel et autres activités officielles, pour la période 2025-2029, dans le domaine de la santé animale et de la santé des végétaux.

Dispositif dérogatoire - Rapatriement en urgence en France métropolitaine de carnivores domestiques en provenance de Nouvelle Calédonie.

Dispositif PSPC - Plan de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) non autorisés dans les denrées alimentaires d’origine végétale et les substances produites par fermentation (enzymes) - Campagne 2025

Modalités de gestion des droits d’accès (habilitation) aux applications du système d’information de l’alimentation

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de prévention liées au niveau de risque épizootique élevé

Présentation du cadre de la délégation aux OVVT pour l’année 2025, et des documents relatifs à cette délégation

Socle minimal de données à collecter avec les échantillons lors de la réalisation des activités officielles en santé des végétaux.

Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée

Décision du 13 décembre 2024 définissant la zone vaccinale contre le virus de la MHE

Calendrier mobilité fil de l’eau hors enseignement (HENS)

Report de congés 2024 sur 2025 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l’année 2024.

Demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2025-2026.

Arrêté du 19 décembre 2024 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des attachés d'administration de l'Etat rattachés au ministère chargé de l'agriculture ainsi que des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2025

Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole au titre de l'année 2025

Décision n° 2024/164/PDG du 18/12/2024 portant délégation de signature - Direction inter-régionale Provence Alpes Côte d'Azur - Corse - date d'effet au 19/12/2024

Décision de la directrice générale portant nomination des membres du Comité sectoriel bois et plants de vigne (mandature 2024-2029)

Décision de la directrice générale de FranceAgriMer n° MAEI-2024-03 modifiant la décision n° MAEI-2023-03 du 16 mars 2023 relative aux modalités d’intervention de FranceAgriMer au titre des actions de coopération en Europe et à l’international pour l’ensemble des activités relevant du champ de compétence de l’Etablissement.

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-GPASV-2024-112 du 18 décembre 2024 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application du plan stratégique national pour la campagne 2024-2025

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-109 du 18 décembre 2024 portant modification de la décision n° INTV-SIIF-2023-64 modifiée relative à la mise en œuvre de la mesure « équipements pour la troisième révolution agricole » du plan France 2030 dans le secteur des fruits et légumes, visant à financer des solutions innovantes sur les serres

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2024-119 du 18 décembre 2019 portant modification de la décision INTV-SIIF-2023-09 modifiée relative à la mise en œuvre d’un programme d’aide aux investissements en exploitations pour la protection contre la sécheresse

Vacance d’un emploi de directeur départemental adjoint de la direction départementale des territoires du Val-d’Oise

Vacance d'emploi d'un directeur départemental de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Seine-Maritime

Vacance d'emploi de directeur départemental de la direction départementale de la protection des populations (DDPP) de l'Eure.