Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDTE/C2006-5048 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en place, renouvellement et fonctionnement des commissions paritaires d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en agriculture

DGER

• DGER/SDSFRD/N2006-2116 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Organisation d'une formation destinée aux techniciens des établissements publics de l'enseignement agricole (TEPETA) dans la spécialité " vie scolaire "

DGAL

• Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8258 du 08-11-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Mesures de biosécurité à mettre en oeuvre en application de l'arrêté ministériel du 1er août 2006 fixant les mesures sanitaires concernant l'usage des appelants utilisés pour la chasse du gibier d'eau et modes d'enregistrement et de suivi de la surveillan

• Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/SDRRCC/N2006-8259 du 08-11-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Rectificatif aux notes de service DGAL/SDSSA/N2006-8145 du 12 juin 2006 et DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8188 du 18 juillet 2006.