Sommaire n° 46 du 09-11-2006 au 16-11-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDPOFE/N2006-2117
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Adaptation de la mise en œuvre des référentiels de formation et des enseignements
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DGER/SDPOFE/N2006-2119
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de mise en œuvre de l'épreuve ponctuelle terminale " Bases scientifiques " du CAPA option Travaux Paysagers et du CAPA option Productions Horticoles
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DGER/SDPOFÉ/N2006-2120
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
pandémie grippale
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DGER/SDRIDCI/N2006-2118
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation des cinquièmes rencontres des directeurs d'exploitation et d'atelier technologique
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DGER/SDRIDCI/N2006-2121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Procédure de mise à jour de la base de données GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux de l'enseignement agricole.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8263
du 16-11-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de thyréostatiques dans l'urine par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8264
du 16-11-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de thyréostatiques dans les tissus et les aliments pour animaux par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8260
du 13-11-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre de la gestion généralisée des attestations sanitaires à délivrance anticipée (ASDA) des bovins dans SIGAL.
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DPMA/SDPM/C2006-9632
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
financement des comités des pêches maritimes et des élevages marins en 2006.
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SG/DAFL/SDFA/N2006-1555
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Remboursement partiel de la TIPP et de la TICGN.
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SG/DAFL/SDFA/N2006-1557
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres d'agriculture - Budgets primitifs 2007 - Ordonnance n°2006-1207 du 2 octobre 2006 relative aux chambres d'agriculture
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SG/SRH/GESPER/N2006-1277
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conférence d'harmonisation des notes
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1282
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à l'installation des personnels de l'Etat (AIP)
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1283
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités d'application du chèque emploi service universel - garde d'enfant (CESU - garde d'enfant)
Décision du 30/10/2006
Documents publiés sur Nocia
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SG/SM
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SG/SM/SDMS/N2006-1417
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
La valorisation des données dans les services déconcentrés du ministère
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SG/SM/SDMS/N2006-1417
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.