Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-860

du 07-11-2016
Statut : EnVigueur


OBJET : Revue documentaire de l'organisme DGAL - Abrogation ou caducité de notes de service et instructions

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RESUME : Dans le cadre de la gestion de la documentation de l’organisme DGAL, l’ensemble des sous-directions et bureaux de la DGAL ont opéré une revue documentaire, conformément aux dispositions prévues par la Procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL ».

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-860

Publiée le 09-11-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.
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DGAL/SDSSA/N2004-8143
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DGAL/SDSSA/N2004-8231
DGAL/SDSSA/N2006-8016
DGAL/SDSSA/N2006-8200
DGAL/SDSSA/N2008-8320
DGAL/SDSSA/N2008-8336
DGAL/SDSSA/N2009-8283
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DGAL/SDSSA/N2012-8181
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DGAL/SDSSA/N2013-8165
DGAL/SDSSA/N2013-8213
DGAL/SDSSA/O2006-8004
DGAL/SDSSA/2013-9909
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DGAL/SDSSA/2014-840
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DGAL/C2002-8012
DGAL/MAPP/N2009-8149
DGAL/MCSI/N2000-8005
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DGAL/MSI/C2004-8008
DGAL/MSI/N2003-8169
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DGAL/SDASEI/N2010-8151
DGAL/SDASEI/N2010-8152
DGAL/SDASEI/N2010-8153
DGAL/SDASEI/N2010-8154
DGAL/SDASEI/N2012-8209
DGAL/SDPA/N2013-8050
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DGAL/SDPPST/N2009-8032
DGAL/SDPRAT/N2011-8253
DGAL/SDPRAT/N2012-8217
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DGAL/SDRRCC/N2005-8115
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DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8072
DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8112
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DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8161
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8176
Cette instruction est à diffusion limitée.
DGAL/SDSPA/N2005-8289
DGAL/SDSPA/N2009-8360
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DGAL/SDSPA/N2011-8044
DGAL/SDSPA/N2012-8139
DGAL/SDSPA/N2013-8036
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DGAL/SDSPA/O2007-8002
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DGAL/SDSPA/SDSSA/N2003-8189
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8140
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8150
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8117
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8119
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124
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DGAL/SDPRAT/2014-286
DGAL/SDPRAT/2014-305
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DGAL/SDPRAT/2014-574
DGAL/SDPRAT/2015-1006
DGAL/SDPRAT/2015-15
DGAL/SDPRAT/2015-750
DGAL/SDPRAT/2015-87
DGAL/SDPRAT/2016-69
DGAL/SDSPA/2014-32
DGAL/SDSPA/2015-76
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DGAL/SDASEI/2014-357
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DGAL/SDASEI/2014-557
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DGAL/SDPRAT/2015-129
DGAL/C2013-8003
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Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 08-12-2016


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DGAL  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité
08720 - Pilotage

Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2016.