Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDPS/C2004-5030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Barème de la participation aux prestations familiales servies en application de la convention générale de sécurité sociale entre la France et le Mali.

DGER

• DGER/SDACE/IEA/N2004-2081 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Nouveau dispositif d'évaluation des personnels de direction

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2004-8194 du 03-08-2004 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Instructions relatives à la mise en oeuvre des plans d'action par les groupes régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les produits phytosanitaires

DPMA

• DPMA/SDPM/C2004-9610 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Attribution des permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2004 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

• DPMA/SDPM/N2004-9601 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en oeuvre des décisions portant attribution des permis de mise en exploitation des navires de pêche

DGA

• DGA/GESPER/N2004-1232 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Nouveau dispositif d'évaluation des personnels de direction

• DGA/GESPER/N2004-1233 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel de candidatures au CNASEA