Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 52 du 16-12-2010 au 23-12-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2010-3113
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2011
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DGPAAT/SDFB/C2010-3115
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositions particulières applicables aux organisations de producteurs (OP) dans le secteur forestier.
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Note de service
DGAL/SDQPV/N2010-8354
du 23-12-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques
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Note de service
DGAL/SDSPA/N2010-8350
du 21-12-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.


