Bulletin officiel

DGPAAT

• DGPAAT/SDEA/C2010-3113 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2011

• DGPAAT/SDFB/C2010-3115 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Dispositions particulières applicables aux organisations de producteurs (OP) dans le secteur forestier.

DGAL

• Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8354 du 23-12-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques

• Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8350 du 21-12-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.