Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3108 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Information sur le champ de transfert des missions des ADASEA vers les chambres d'agriculture dans le cadre de l'article 71 de la LMAP du 27 juillet 2010
DGPAAT/SDEA/C2010-3112 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux ovins et aide aux caprins (AO / AC) pour la campagne 2011
DGPAAT/SDFB/C2010-3111 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Elaboration et mise en œuvre des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF)
DGPAAT/SPA/C2010-3109 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide au redressement de la production de riz irrigué en Guyane.
DGPAAT/SPA/C2010-3110 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'amélioration de l'affouragement en Guyane.

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8348 du 14-12-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode officielle d'analyse MOA 011 partie A et B version 1a relative à la détection du Beet necrotic yellow vein virus (BNYVV) sur radicelles de betterave par la technique sérologique ELISA
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8347 du 14-12-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Modèle de déclaration de hausse de la mortalité de coquillages par les conchyliculteurs à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)

SG/DMC/N2010-0161 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints : appel de candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS)
SG/MAPS/N2010-0162 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGER

Décision du 08-12-2010

Décision du 08/12/2010

Décision du 07-12-2010

Décision du 07/12/2010

Arrêté du 09-12-2010

Arrêté du 09/12/2010