Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2004-4029 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif d'aide à la cessation volontaire de l'activité d'élevage de volailles de chair.

DGFAR

DGER

DGER/FOPDAC/C2004-2003 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
STAGE " SIX MOIS " : Présentation et organisation du dispositif.
DGER/POFEGTP/N2004-2038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Périodes de diffusion des champs de connaissances et des résultats du tirage au sort relatifaux modules et matières de certaines épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricolepour la session 2004.
DGER/POFEGTP/N2004-2039 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
DGER/POFEGTP/N2004-2040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription en classes préparatoires aux concours C d'accès aux ENSA/ENIT, ENV, FIF-ENGREF et à l'entrée à l'ENGEES, ainsi qu'en classe préparatoire aux concours d'accès aux écoles supérieures du paysage.

DGAL

DGA