Renouvellement des membres élus de la commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole - Modalités pratiques des élections.

CIRCULAIRE NDSS/3A/2008/17 du 23 janvier 2008 relative à la mise en œuvre de la réglementation et aux modalités de contrôle des régularisations de cotisations arriérées et des rachats pour aide familial agricole

Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.

Aides consécutives aux pertes des entreprises d'abattages et de mise en marché affectées par la contamination d'animaux par la dioxine

Modalités de fonctionnement du Haut Conseil de la coopération agricole, de l'agrément et du contrôle des coopératives

Recommandations pédagogiques concernant le renforcement de l'enseignement relatif aux produits phytosanitaires, notamment en matière de préservation de la santé et de l'environnement.

Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2008

Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2007, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement

Application du règlement (CE) N° 1739/2005 de la Commission du 21 octobre 2005 qui définit les conditions de police sanitaire relatives aux mouvements d'animaux de cirque entre les Etats membres

Enquête relative à la psittacose en 2008 et en 2009.

Programme national 2008 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n2.

liste des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mis en œuvre en France au 1er janvier 2008

Soutien aux éleveurs de porcs touchés par les conséquences de la crise économique touchant ce secteur de production.

Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités

Dispositif de formation au logiciel MATISSE (Ministère Agriculture Travail Inspection Sociale Sécurité Emploi) pour les agents des services de l'ITEPSA