Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDEA/N2012-3032 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Précision sur la circulaire DGPAAT/SDEA/C2012-3053 (modalités de gestion des dossiers d'aide pour le programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE ou PMPOA2))

DGER

DGER/SDESR/N2012-2104 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Instruction technique DGER/SDPOFE/C2012-2009 du 23-08-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Habilitation des dispensateurs de formation aux actions de formation professionnelle continue pour l'obtention du certificat de compétence "protection des animaux dans le cadre de leur mise à mort"

DGAL

Note de service DGAL/MUS/N2012-8185 du 30-08-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan des non-conformités enregistrées à la DGAL pour l'année 2011
Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8184 du 28-08-2012 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois : bilan 2012 à mi-parcours et demande d'allègement des prélèvements

SG/DMC/N2012-0170 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

Décision du 16-08-2012

Décision du 16/08/2012