Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 39 du 16-09-2004 au 23-09-2004

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DPEI
    • DPEI/SDCPV/C2004-4054 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Avenant n°3 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2002-4006 du 22 février 2002 relative à la mise en œuvre par l'ONIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissements dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.

  • DGER
  • DPMA
    • DPMA/SDPM/C2004-9612 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

      Mise en oeuvre du plan sécurité à la pêche dans le cadre du complément de programmation IFOP 2000-2006 (hors objectif 1, axe prioritaire n°4, mesure 41). Volet visant à l'équipement des navires de pêche de moins de 12 mètres en radio balises de localisation des sinistres, radeaux gonflables et largueurs hydrostatiques.

  • DGA