Bulletin officiel

DPEI

• DPEI/SDEPA/C2006-4021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Critères d'attribution de la Prime d'Orientation Agricole (POA), de la Subvention à la Coopération, et du FEOGA aux investissements dans l'industrie de la volaille.

DGER

• DGER/SDPFE/N2006-2033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Note de service relative à l'organisation des épreuves écrites des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur en 2006.

DGAL

• Note de service DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080 du 27-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Modalités de transport des échantillons dans le cadre de suspicion de peste aviaire

• Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8083 du 28-03-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Réforme de l'identification ovine et caprine

• Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8085 du 29-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.

• Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8086 du 30-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Cette note de service établit les mesures de police sanitaire applicables en cas de découverte d'un oiseau sauvage infecté par le virus A de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N1 ; elle abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/

• Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/SDRRCC/N2006-8079 du 27-03-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Dépistage systématique des E.S.T. chez les ovins de réforme à l'abattoir

DPMA

• DPMA/SDPM/C2006-9610 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Second avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2005-9616 du 03 août 2005.

• DPMA/SDPM/N2006-9603 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Traitement des demandes de permis de mise en exploitation pour l'année 2006