Bulletin officiel

Décision du 07 novembre 2025 Portant désignation des responsables d’unité opérationnelle au titre du programme 775 « Développement et transfert en agriculture

Décision du 7 novembre 2025 portant désignation des responsables d'unité opérationnelle au titre du programme 775 "Développement et transfert en agriculture"

Principes généraux et règlements des concours d'internat vétérinaire créé sur le fondement de l'article R. 812-65 du code rural et de la pêche maritime.

Arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination au conseil d’administration de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)

Arrêté du 6 novembre 2025 portant nomination à la Commission technique spécialisée « Développement Agricole et Rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Arrêté du 6 novembre 2025 portant financement de projets de développement agricole et rural pour l'année 2025

Arrêté du 7 novembre portant nomination au conseil d’administration de l'École nationale vétérinaire d'Alfort.

EXPORT - Apostille des documents d’exportation – Gestion de l’enregistrement des signatures des vétérinaires officiels dans la « Base de données nationale des signatures publiques »

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de prévention liées au niveau de risque épizootique modéré et élevé

Gestion des déclarations de détention de ruches et valorisation des données

Instruction portant sur la définition d’un calendrier de saisie dans le SIRH RenoiRH pour les gestionnaires RH de proximité des structures du ministère en charge de l’agriculture s’agissant des actes RH déconcentrés pour l’année 2026.

Avancement à l’échelon exceptionnel dans l’emploi de chef de mission de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2025

Décision du 31 octobre 2025 de la Directrice générale de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole relative à l'agrément de monsieur Florent GILLAIZEAU en qualité d'agent de contrôle de la législation en matière de sécurité sociale à Saint-Barthélemy

Décision du 5 décembre 2025 de la Directrice de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole relative à l'agrément provisoire de madame Pascale Gaude en qualité d'agent de contrôle

Décision du 5 novembre de la Directrice Générale de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole relative à l'agrément provisoire de madame Alexandra ALZINE en qualité d'agent de contrôle

Vacance des postes de directeurs départementaux interministériels : DDETSPP de la Marne et DDT de la Haute-Vienne

Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel (DDPP du Loiret)

Vacance d'un emploi d'expert de haut niveau, adjoint à la secrétaire générale du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire (MAASA), délégué au pilotage et à la transformation

Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel adjoint (DDTM de la Loire-Atlantique)