Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Roussette de Bugey"

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Roussette du Bugey »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Bugey »- AGRT2516901A

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bugey »

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Côtes de Gascogne»- AGRT2518735A

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Côtes de Gascogne »

Cahier des charges de l'AOC Touraine

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Touraine »

Cahier des charges de l'indication géographie protégée « Gaillac » - AGRT2524140A

Texte de référence : Arrêté du 5 septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gaillac »

Cahier des charges relatif à l’appellation d'origine contrôlée « Mercurey »

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Mercurey »

Cahier des charges de l'indication géographie protégée « Gers »- AGRT2520810A

Texte de référence : Arrêté du 1er septembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Gers »

Décision du 8 septembre 2025 portant nomination d'une commissaire du Gouvernement adjointe auprès de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Auvergne Rhône-Alpes

Décision du 08 septembre 2025 portant nomination d'une commissaire du Gouvernement adjointe auprès de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Grand-Est

Décision interministérielle du 4 septembre 2025 portant approbation de l'élection de la présidente-directrice générale de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guyane

Avis relatif à la consultation des acteurs concernés par la demande d'extension de la contribution finançant des actions conduites pour les AOC de l'interprofession des vins AOC/AOP Côtes du Rhône et Vallée du Rhône (Interhône)

Élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 4 novembre 2025.

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place, à partir de la rentrée scolaire 2027: - Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « Conduite d'activités hippiques » du baccalauréat professionnel.

Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)

Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole Vétérinaire d'Alfort

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « ENTREPRENDRE, ACCOMPAGNER ET MANAGER EN AGRICULTURE »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « ALIMENTATION ET AGROALIMENTAIRE DURABLES »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « SYSTEMES ROBOTIQUES ET NUMERIQUES POUR L’AGRICULTURE »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « GÉNIE AGRONOMIQUE ET TRANSITIONS »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « ELEVAGE ET TRANSITIONS »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

Diplôme national de 1er cycle en sciences et techniques de l’agronomie, dénommé « bachelor agro » « SCIENCES ET TECHNIQUES DE L’AGRONOMIE POUR LA FORMATION »

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2025 portant nomenclature des mentions et définissant les référentiels d'activités, référentiels de compétences et référentiels d'évaluation du diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l'agronomie dénommé « bachelor agro » NOR : AGRE2523

EXPORT – Alimentation animale / Sous-produits animaux - Certification - Mise à disposition de l'ensemble des modèles de la filière sous EXPADON2 au 16 septembre 2025

Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale

Règlement technique d’examen des variétés de sorgho en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 8 juillet 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de sorgho en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Règlement technique d’examen des variétés de maïs en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Texte de référence : Arrêté du 8 juillet 2025 homologuant le règlement technique d'examen des variétés de maïs en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Décision du 20 août 2025 relative à la reconnaissance de méthodes de détection des résidus d'antibiotiques dans les laits de vache, de chèvre et de brebis

DNC - conditions applicables aux mouvements des bovins, de leurs produits germinaux et du lisier

Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2017-278 du 28/03/2017 « Information sur la chaîne alimentaire et critères d'alerte à rechercher et à notifier aux services vétérinaires d'inspection pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine »

Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (TFR) - recrutement dans le premier grade de TFR (session 2025).

Age d'ouverture du droit à la retraite progressive fixé à 60 ans à compter du 1er septembre 2025.

Arrêté du 8 septembre 2025 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement et assistants d'enseignement et de recherche contractuels relevant du décret n°91-374 du 16 avril 1991

Arrêté du 8 septembre 2025 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques ou administratives

Décision du 8 septembre 2025 portant délégation de signature n° 2025/89/PDG - Direction Interrégionale Centre Val de Loire - Ile de France

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2025-51 modifiant la décision INTV-SIIF-2024-107 du 19/11/2024 modifiée relative à la mise en oeuvre d'une aide à l'investissement contribuant à la transition agro-écologique pour les Outre-mer dans le cadre de la planification écologique.

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° CTRL-2025-05 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L. 621-1 du code rural et de la pêche maritime

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2025-53 modifiant la décision INTV-SIIF-2024-16 modifiée mettant en oeuvre une aide visant à financer des projets lancés dans le cadre du déploiement du plan "anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et développement de techniques alternatives pour la protection des cultures" - Appel à projets 2024

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2025-54 portant modification à la décision INTV-SIIF-2025-35 mettant en oeuvre une aide visant à financer des projets lancés dans le cadre du déploiement du plan "anticipation du potentiel retrait européen des substances actives et développement de techniques alternatives pour la protection des cultures" - Appel à projets 2025