Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Avenant du 19-08-2020
Règles de régulation de l'offre de l’appellation d'origine protégée « Comté » pour la campagne 2020-2021.

Texte de référence : Arrêté du 19 août 2020 - AGRT2016678A
Cahier des charges du 28-05-2020
Cahier des charges de l'indication géographique protégée "Collines Rhodaniennes"

Texte de référence : Arrêté du 20 juillet 2020 - AGRT2008761A
Avis du 20-08-2020
Avis relatif a l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par le BIVB pour 2020-2021

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2020-526 du 19-08-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d'appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs, conseillers principaux d'éducation -CPE- et directeurs de centre d'un EPLEFPA) pour l'année scolaire 2020-2021.
Note de service DGER/SDPFE/2020-529 du 21-08-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
déploiement du dispositif PIX pour tester, développer et certifier les compétences numériques des apprenants conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN).

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2020-528 du 21-08-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Pays de la Loire)
Note de mobilité SG/DMC/2020-530 du 24-08-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt des Hauts-de-France
Note de mobilité SG/DMC/2020-532 du 25-08-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDCSPP de l'Aube)

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-534 du 27-08-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification du calendrier de mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2019.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-535 du 26-08-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Supplément familial de traitement – gestion courante

Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques

Délégation de gestion du 18-08-2020
Convention de délégation de gestion entre la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) et le service de la modernisation (SM)

Instruction technique SG/SRH/2020-538 du 27-08-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Facilités d'horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l'occasion de la rentrée scolaire 2020

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