Sommaire n° 38 du 10-09-2020 au 17-09-2020
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Avis
du 17-09-2020
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des règles de production et de commercialisation ainsi que des cotisations, conclue dans le cadre de l'association d'organisations de producteurs "Fruits de Corse" le 23 juillet 2020 et relatif aux pomélos
-
Décision
du 16-09-2020
Décision nommant Monsieur Benoît JACQUEMIN, commissaire du gouvernement adjoint auprès de la SAFER Pays de la Loire
-
Avis
du 17-09-2020
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des règles de production et de commercialisation ainsi que des cotisations, conclue dans le cadre de l'association d'organisations de producteurs "Fruits de Corse" le 23 juillet 2020 et relatif aux clémentines
-
Cahier des charges
du 17-09-2020
Cahier des charges applicable aux entreprises d'assurance pour la prise en charge partielle de primes et cotisations d'assurance récolte 2021
-
Avis
du 17-09-2020
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDEDC/2020-533
du 10-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2020-2021.
-
Note de service DGER/SDEDC/2020-556
du 09-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2020
-
Arrêté
du 11-09-2020
Arrêté portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2021
-
Arrêté
du 14-09-2020
Arrêté ministériel portant nomination au Conseil scientifique de l'ENVT (renouvellement suite à la fin de la mandature)
-
Note de service DGER/SDEDC/2020-533
du 10-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Direction générale de l'alimentation
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2020-565
du 15-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
BREXIT – IMPORT/EXPORT - Campagne d’information
-
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-555
du 08-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bactrocera dorsalis (mouche orientale des fruits)
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2020-564
du 02-09-2020
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Visites sanitaires obligatoires dans la filière avicole : lancement de la campagne 2020-2022.
-
Décision
du 11-09-2020
Décision du 11 septembre 2020 relative à la reconnaissance d’une méthode d'analyse de cellules somatiques dans le lait cru de vache, de chèvre ou de brebis
-
Instruction technique DGAL/SDASEI/2020-565
du 15-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-569
du 17-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
15 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-570
du 16-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 4 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-573
du 17-09-2020
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Organisation du travail de la « rentrée 2020 » au ministère de l'agriculture et de l'alimentation dans le cadre de la situation sanitaire liée à l'épidémie de la Covid 19.
-
Arrêté
du 16-09-2020
Arrêté du 16 septembre 2020 portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des personnels non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-569
du 17-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques
-
Note de service SG/SAFSL/SDLP/2020-566
du 16-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER 2020-2021
-
Note de service SG/SAFSL/SDLP/2020-566
du 16-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 16-09-2020
Décision MF/2020-04 du Directeur Général portant nomination des membres de la commission thématique interfilières ressources zoogénétiques.
-
Décision
du 16-09-2020
Décision INTV-CONTNORM-2020-38 relative aux modalités d’octroi de l’autorisation des opérateurs professionnels du secteur des bois et plants de vigne en charge de la réalisation des examens visuels nécessaires à la délivrance des passeports phytosanitaires.
-
Décision
du 17-09-2020
Décision n° CTRL/2020/04 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’établissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
-
Décision
du 16-09-2020