Organisation des Trophées de l'agro-écologie 2020-2021 au niveau régional et dans les PTOM

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Costières de Nîmes"

Texte de référence : Arrêté du 12 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Protégée Vouvray

Texte de référence : Arrêté du 5 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vouvray »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre d'INTERFEL

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif à la cotisation ad valorem

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 relatif à la décision V.1.2020 du comité interprofessionnel du vin de Champagne portant sur la mise en réserve et au report de tirage d'une partie de la récolte 2020

Cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée Ardèche

Texte de référence : Arrêté du 9 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Ardèche »

Cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée "Périgord"

Texte de référence : Arrêté du 9 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Périgord »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'interprofession des Vins de Loire (INTER LOIRE)

Texte de référence : Arrêté du 1er décembre 2020 relatif aux dispositions de l'avenant n° 1 à l'accord interprofessionnel triennal 2020-2023 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins du Val de Loire (InterLoire) et portant sur le contrat interprofessionnel

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Interprofession des Vins du Val de Loire (INTER LOIRE)

Texte de référence : Arrêté du 1er décembre 2020 relatif aux dispositions de l'avenant n° 3 à l'accord interprofessionnel triennal 2020-2023 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins du Val de Loire (InterLoire) et portant sur la connaissance statistique du marché

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans la cadre de l'Interprofession des Vins du Val de Loire (INTER LOIRE)

Texte de référence : Arrêté du 1er décembre 2020 relatif aux dispositions de l'avenant n° 2 à l'accord interprofessionnel triennal 2020-2023 conclu dans le cadre de l'interprofession des vins du Val de Loire (InterLoire) et portant sur la régulation de l'offre

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Cidre du Perche » ou « Perche »

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Huile d’olive du Languedoc »

Avis relatif à l’approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Figue de Solliès »

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2020/1810 du 25 novembre 2020 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [ Figue de Solliès (AOP) ]

Arrêté portant approbation du document de révision d'aménagement de la forêt domaniale de SANTEC (FINISTERE) pour la période 2020-2039

Avis portant extension des cotisations actées par l'AOP Jardins de Normandie

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 rendant obligatoires les cotisations fixées par l'association d'organisations de producteurs AOP « Jardins de Normandie » pour les navets

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Crozes-Hermitage" ou "Crozes-Ermitage" homologué par arrêté du 7 décembre 2020 publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage »

Avenant à l’accord interprofessionnel conclu le 29 juin 2020 dans le cadre du Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne et portant sur les cotisations interprofessionnelles pour la campagne 2020-2021.

Texte de référence : Arrêté du 23 novembre 2020 - AGRT2023402A

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Moulin-à-Vent" Homologué par l'arrêté du 20 mars 2020

Texte de référence : Arrêté du 20 mars 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Moulin-à-Vent »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Union Nationale Interprofessionnelle Cidricole (UNICID)

Texte de référence : Arrêté du 5 novembre 2020 relatif à l'extension des dispositions de l'accord interprofessionnel 2020-2023 conclu dans le cadre de l'Union nationale interprofessionnelle cidricole (UNICID) et portant sur les cotisations interprofessionnelles pour la campagne 2020-2021, la campagne 2021-2022 et la campagne 2022-2023

Avis portant extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal relatif à la mise en place d'une réserve interprofessionnelle pour les appellations AOC Bordeaux Rouge et AOC Bordeaux Supérieur Rouge conclu dans le cadre du Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux

Texte de référence : Arrêté du 20 novembre 2020 relatif à la mise en place d'une réserve interprofessionnelle pour les appellations AOC Bordeaux rouge et AOC Bordeaux supérieur rouge par le conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux

Cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée "Drôme" homologué par l'arrêté du 7 décembre 2020, publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Drôme »

Cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée "Coteaux des Baronnies" homologué par arrêté du 7 décembre 2020 publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Coteaux des Baronnies »

Cahier des charges de l'Indication Géographique Protégée "Terres du Midi" homologué par l'arrêté du 7 décembre 2020, publié au Journal Officiel du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Terres du Midi »

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'interprofession des appellations cidricoles (IDAC)

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 relatif à l'extension des dispositions de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Interprofession des appellations cidricoles (IDAC) et portant sur les cotisations interprofessionnelles pour la campagne 2020

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Minervois »

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 - AGRT2030740A

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Gigondas" homologué par arrêté du 7 décembre 2020 et publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gigondas »

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée 'Vacqueyras" homologué par l'arrêté du 7 décembre 2020 publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »

Cahier des charges de l'Appellation d'Origine Contrôlée "Luberon" homologué par arrêté du 7 décembre 2020 publié au JORF du 10 décembre 2020

Texte de référence : Arrêté du 7 décembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Luberon »

Avis relatif a l’ouverture d’une consultation DES ACTEURS Concernés PAR la demande d’extension de la CONTRIBUTION FINANÇANT des actions conduites POUR l'AOC « VACQUEYRAS » par l'interprofession des vins aoc/aop Cotes du rhone & vallée du Rhône (Inter Rhône) pour l'année 2021

Avis portant extension des cotisations actées par l'AOP Jardins de Normandie

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 rendant obligatoires les cotisations fixées par l'association d'organisations de producteurs AOP « Jardins de Normandie » pour les carottes

Avis relatif a l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension de la contribution finançant des actions conduites pour l'AOC « Hermitage » par l'interprofession des vins AOC/AOP Côtes du Rhône & vallée du Rhône (Inter Rhône) pour l'année 2021

Avis portant extension des cotisations actées par l'AOP Jardins de Normandie

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 rendant obligatoires les cotisations fixées par l'association d'organisations de producteurs AOP « Jardins de Normandie » pour les choux-fleurs

Avis portant extension des cotisations actées par l'AOP Jardins de Normandie

Texte de référence : Arrêté du 24 novembre 2020 rendant obligatoires les cotisations fixées par l'association d'organisations de producteurs AOP « Jardins de Normandie » pour les poireaux

Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2019 portant reconnaissance de la norme NF V01-007 dans le cadre d'AGRICONFIANCE telle que mise en place par Triskalia en application de l'article D. 617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 10 décembre 2020 portant reconnaissance du Cahier des charges de production de légumes Bonduelle en Hauts de France en application de l'article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2019 portant reconnaissance de la Charte d'Aucy en application de l'article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 10 décembre 2020 portant reconnaissance de la démarche Cultiv'Up - Expert Environnement en application de l'article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 10 décembre 2020 portant reconnaissance de la Filière qualité carrefour et reflets de France en application de l'article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2020 portant reconnaissance de la démarche Vaches aux pâturages en application de l'article D.617-5 du code rural et de la pêche maritime

Préparation de la gestion des apprentis dans le système d'information de l'enseignement agricole (SIEA).

Orientations retenues dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'accompagnement en faveur des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et de leurs personnels.

Rectification de l'instruction n° DGER/SDPFE/2020-717 du 20/11/2020 relative à la mise en œuvre des épreuves du second groupe pour la délivrance du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV)

Dispositif de reconnaissance officielle des projets alimentaires territoriaux (PAT) par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage

Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée

Mise en œuvre technique et financière du dispositif de surveillance sanitaire microbiologique et phycotoxinique des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX)

Décision du 3 décembre 2020 désignant les agents en charge de l'évaluation technique des centres reconnus pour les tests d’engins de transport de denrées périssables sous température dirigée

Décision du 3 décembre 2020 de reconnaissance du référentiel d’évaluation technique des centres de tests d’engins de transport de denrées périssables sous température dirigée

Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP de Saône-et-Loire) et d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDTM de la Corse du Sud)

Appel à candidatures : 08 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".

Appel à candidatures :18 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".

Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints techniques

Clôture des comptes de l'Etat 2020 Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés.

Délégation de signature n° 2020/ 87 /PDG - Direction Régionale Pays de Loire

Décision n°INTV-SANAEI-2020-66 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2021-2022.

Décision INTV-GECRI-2020-53 modifiant la décision INTV GECRI 2020-52 du 28 octobre 2020 relative aux modalités de mise en œuvre du dispositif d’aide au stockage de vins dans le contexte de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid 19, sous réserve de la publication du règlement modifiant le Règlement délégué (UE) 2020/592 de la Commission du 30 avril 2020 et de l’approbation par la Commission du Programme National d’Aide modifié : Modification de la clôture du dépôt des demandes d’aide.

Décision INTV-GPASV-2020-72 modifiant la décision INTV-GPASV-2020-60 du 03 novembre 2020 relative à l’aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2019 à 2023 – Appel à projets 2021.

Décision INTV-GPASV-2020-70 modifiant la décision INTV-GPASV-2019-21 du 06 septembre 2019 modifiée relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application de l’OCM viticole pour le programme d’aide national 2019-2023 pour la campagne 2019-2020.

Décision INTV-GPASV-2020-71 modifiant la décision INTV-GPASV-2019-19 du 11 septembre 2019 relative à l’aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2019 à 2023 – Appel à projets 2020.

Décision INTV-GPASV-2020-69 relative aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble en application de l’OCM viticole pour le programme d’aide national 2019-2023 pour la campagne 2020-2021.