Sommaire n° 37 du 03-09-2020 au 10-09-2020
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Avis
du 10-09-2020
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par interprochasse pour les années 2021, 2022 et 2023
-
Arrêté
du 10-09-2020
Arrêté (arrêté du 26 août 2020 portant approbation du règlement du 130ème Concours Général Agricole) et règlement (annexe de l'arrêté)
-
Avis
du 10-09-2020
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDES/2020-552
du 04-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modification des modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplôme des spécialités « technico-commercial » (TC) et « viticulture-œnologie » (VO) du brevet de technicien supérieur agricole, mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022
-
Note de service DGER/SDPFE/2020-548
du 02-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modification des modalités d’organisation du passage des tests de positionnement
-
Note de service DGER/SDES/2020-552
du 04-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Délégation à la mobilité et aux carrières
-
Note de mobilité SG/DMC/2020-549
du 03-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacances des emplois de directeur départemental interministériel : DDPP du Pas de Calais DDPP adjoint de Seine Saint Denis DDTM des Alpes Maritimes DDCSPP adjoint du Cantal DDPP de la Drôme
-
Note de mobilité SG/DMC/2020-553
du 07-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de la Charente)
-
Note de mobilité SG/DMC/2020-554
du 07-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de sous-directeur des - filières agroalimentaires - au service du - développement des filières et de l'emploi - de la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE).
-
Note de mobilité SG/DMC/2020-549
du 03-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-550
du 03-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 5 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-551
du 03-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 12 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-557
du 09-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier du cycle de mobilité de l’hiver 2020.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-558
du 10-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 1 poste au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-559
du 10-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 11 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-560
du 09-09-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Recueil des propositions de modulation de primes pour l'année 2020 (hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP).
-
Rectificatif
du 03-09-2020
Rectification de la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-509 du 11/08/2020 relative aux règles de gestion relatives au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) applicables au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement affectés au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (MAA).
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-550
du 03-09-2020
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer
-
Décision
du 08-09-2020
Décision 2020-GC 01 relative à la mise en oeuvre des circonstances exceptionnelles dans le département de la Martinique en application du Programme communautaire POSEI France - Actions en faveur de la filière banane Sécheresse du 1er semestre 2019
-
Décision
du 08-09-2020