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Instruction technique DGER/SDRICI/2026-271 du 13-05-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2026-2027.
Note de service DGER/SDPFE/2026-187 du 07-04-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
La présente note de service a pour objet de décrire, pour la session 2026, les procédures applicables à : La saisie des notes issues des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF) ; La saisie des notes des évaluations de contrôle continu (CC) (uniquement pour le baccalauréat technologique série STAV).
Arrêté du 03-03-2026
Arrêté du 3 mars 2026 fixant un pourcentage minimal de candidats bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée retenus en 2026 pour l'accès aux formations post-baccalauréats des établissements publics d'enseignement supérieur agricole
Note de service DGER/SDPFE/2026-97 du 17-02-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
La présente note de service a pour objet de préciser les conditions d'ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDEDC/2026-48 du 29-01-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositif d'accompagnement en 2026 des équipes des établissements d'enseignement agricole technique et supérieur, publics et privés, ayant un projet d'ouverture de bachelor agro pour les rentrées 2027 et 2028.
Note de service DGER/SDES/2025-834 du 19-12-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Accréditation des établissements à proposer une formation de bachelor agro – dates clés et liens pour la première campagne 2026 en vue de la rentrée scolaire 2027.
Note de service DGER/SDES/2025-771 du 26-11-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
La présente note de service a pour objet d'informer les équipes pédagogiques et les équipes de direction sur la remontée des notes de baccalauréat dans les dossiers des candidats sur Parcoursup
Instruction technique DGER/SDPFE/2025-720 du 29-10-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Élaboration du projet d’évaluation des apprentissages et des acquis des élèves dans le cadre du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » à compter de l’année scolaire 2025-2026.
Note de service DGER/SDES/2025-641 du 09-10-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Campagne d'accréditation du bachelor agro pour la rentrée de septembre 2026
Note de service DGER/SDES/2025-638 du 09-10-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités concernant l’organisation des campagnes d’accréditation des établissements d’enseignement pour dispenser des formations conduisant au diplôme national de premier cycle en sciences et techniques de l’agronomie dénommé « bachelor agro ».
Instruction technique DGER/SDPFE/2025-587 du 17-09-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Déploiement du dispositif PIX pour former, évaluer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l'enseignement agricole public et privé sous contrat, conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2025-2026.
Note de service DGER/DAT/2025-408 du 26-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2025-2026.
Note de service DGER/SDPFE/2025-391 du 24-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service DGER/DAT/2025-388 du 23-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l'enseignement agricole (RefEA)
Note de service DGER/SDEDC/2025-389 du 23-06-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : directrices-directeurs d'EPLEFPA (D1) ; directrices-directeurs-adjointes-s (D2, D3, D4), directrices-directeurs de centre constitutif (CFA et/ou CFPPA, exploitation agricole, atelier technologique), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
Instruction technique DGER/SDPFE/2025-351 du 03-06-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Adaptation des modalités de constitution des notes et de l'organisation des examens du CAPa, du Baccalauréat technologique série STAV, du baccalauréat professionnel et du BSTA pour les candidats inscrits à Mayotte à la session d'examen 2025
Instruction technique DGER/SDPFE/2025-342 du 28-05-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2025-2026
Note de service DGER/SDES/2025-283 du 06-05-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Remontée des apprenants et des notes de bulletins vers Parcoursup
Instruction technique DGER/SDPFE/2025-242 du 09-04-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
La présente note de service a pour objet de préciser les conditions d’application des articles D.811-174 à D.811-176-5 du Code rural et de la pêche maritime, relatifs à la fraude ou tentative de fraude au cours d'une épreuve certificative en cours de formation ou d'une épreuve terminale, lors d'un examen de l’enseignement technique agricole.
Arrêté du 12-03-2025
Arrêté du 12 mars 2025 fixant un pourcentage minimal de candidats bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée retenus en 2025 pour l’accès aux formations post-baccalauréat des établissements publics d’enseignement supérieur agricole
Note de service DGER/SDES/2024-661 du 04-12-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Remontée des données de scolarité de Fregata vers Parcoursup.
Note de service DGER/SDES/2024-644 du 02-12-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup
Note de service DGER/SDPFE/2024-636 du 26-11-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole, du baccalauréat professionnel, du baccalauréat STAV et du BTSA en Nouvelle Calédonie pour la session d'examens organisée en 2024 en raison des circonstances exceptionnelles.
Note de service DGER/SDES/2024-594 du 23-10-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Remontée des notes d'examen vers Parcoursup
Instruction technique DGER/SDPFE/2024-414 du 11-07-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2024-2025.
Note de service DGER/DAT/2024-407 du 10-07-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : Directeurs, directrices d'EPLEFPA (D1), directeurs, directrices-adjoints-es (D2-D3-D4), directeurs de centre constitutif CFA et/ou CFPPA, exploitation agricole, atelier technologique), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
Note de service DGER/SDPFE/2024-353 du 27-06-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Instruction technique DGER/SDPFE/2024-337 du 20-06-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositions relatives au parcours et à la formation des apprenants en situation de handicap de l’enseignement technique agricole et de l’enseignement supérieur court agricole.
Note de service DGER/SDES/2024-336 du 19-06-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Remontée des notes de bulletins vers Parcoursup
Note de service DGER/DAT/2024-327 du 18-06-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l'enseignement agricole (RefEA)
Arrêté du 09-04-2024
Arrêté du 9 avril 2024 Fixant un pourcentage minimal de candidats bénéficiaires d’une bourse nationale de lycée retenus en 2024 pour l’accès aux formations post-baccalauréat des établissements publics d’enseignement supérieur agricole
Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-27 du 10-01-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure. Rentrée scolaire 2024.
Instruction technique DGER/SDES/2023-757 du 05-12-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-743 du 30-11-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
3e campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 1 mois
Note de service DGER/SDEDC/2023-717 du 22-11-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : Directeurs, directrices d'EPLEFPA, directeurs, directrices-adjoints-es, directeurs de centre constitutif CFA et/ou CFPPA, exploitation agricole, atelier technologique), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
Note de service DGER/SDES/2023-715 du 21-11-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Remontée des éléments et notes vers Parcoursup
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-708 du 15-11-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2e campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 15 jours
Note de service DGER/SDES/2023-654 du 13-10-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Missions des DRAAF et DAAF dans le cadre de la procédure d'admission dans l'enseignement supérieur, Parcoursup
Note de service DGER/SDES/2023-630 du 04-10-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Import des bulletins trimestriels (semestriels) des élèves et apprentis inscrits en cycle terminal du baccalauréat dans l’enseignement agricole vers Parcoursup : principe, intérêt et règles de fonctionnement facilitant l’interopérabilité des systèmes d’information
Note de mobilité SG/DES/2023-629 du 04-10-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de Sous-directeur de l’enseignement supérieur à la direction générale de l’enseignement et de la recherche (DGER)
Note de service DGER/SDPFE/2023-486 du 26-07-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2023/2024
Note de mobilité DGER/SDEDC/2023-383 du 15-06-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Appel à candidatures sur les postes de direction sous statut et hors statut d’emploi restés vacants depuis le 1er fil de l’eau du 17 mai 2023 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA), pour la rentrée scolaire 2023.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-357 du 31-05-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Campagne fil de l’eau – Juin 2023 – 15 jours
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-360 du 31-05-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidatures sur des postes contractuels ouverts pour l’année scolaire 2023/2024 dans les lycées agricoles publics au titre des filières administrative, technique, de laboratoire, de santé ou de mission (ATLSM).
Note de service DGER/SDPFE/2023-326 du 17-05-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Appel à participation aux appels à projets académique « Cordées de la réussite »
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-235 du 05-04-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
1ère campagne fil de l’eau – avril 2023 – 15 jours
Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-28 du 12-01-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires futurs néo-titulaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2023.
Instruction technique DGER/CAP/2022-903 du 14-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Revue des instructions DGER
Instruction technique DGER/SDES/2022-883 du 01-12-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Transfert des données élèves et apprentis de Fregata vers Parcoursup
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-878 du 30-11-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
1re campagne fil de l’eau - Décembre 2022 – 1 mois
Note de service DGER/SDPFE/2022-825 du 09-11-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série 'sciences et technologie de l'agronomie et du vivant' (STAV) dans le cadre de Parcoursup - Session 2023.
Note de service SG/DPT/2022-808 du 26-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Protocole de gestion 2023 du programme 215
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-789 du 19-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2 ème campagne fil de l’eau – Octobre 2022 – 1 mois
Instruction technique DGER/SDES/2022-624 du 18-08-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Indemnisation des bovins abattus sur ordre de l’administration.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-574 du 26-07-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2nde campagne fil de l’eau – Juillet 2022 – Publication 15 jours
Instruction technique DGER/SDPFE/2022-566 du 21-07-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Instructions générales relatives aux modalités d'attribution dans l'enseignement supérieur agricole public et privé sous contrat des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux pour l'année 2022-2023, de l'aide au mérite, et des aides spécifiques.
Note de mobilité DGER/SDEDC/2022-518 du 12-07-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidature sur les postes de direction sous statut d’emploi vacants ou susceptibles de rester vacants pour la rentrée scolaire 2022, au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
Note de mobilité DGER/SDEDC/2022-503 du 07-07-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidature sur les postes de direction sous statut et hors statut d’emploi restés vacants à la rentrée scolaire 2022 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-491 du 29-06-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2e campagne fil de l’eau – Juin 2022
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-407 du 24-05-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2éme campagne fil de l’eau – Mai 2022
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-403 du 23-05-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidatures sur des postes contractuels ouverts pour l’année scolaire 2022/2023 dans les lycées agricoles publics au titre des filières administrative, technique, de laboratoire, de santé ou de mission (ATLSM).
Arrêté du 26-04-2022
Arrêté du 26 avril 2022 fixant un pourcentage minimal de candidats bénéficiaires d'une bourse nationale de lycée retenus en 2022 pour l’accès aux formations post-baccalauréat des établissements publics d’enseignement supérieur agricole NOR : AGRE22127222A
Note de service DGER/SDPFE/2022-144 du 14-02-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2022.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-132 du 10-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 24 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-58 du 19-01-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 20 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
Note de service DGER/SDPFE/2022-45 du 14-01-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-39 du 12-01-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2022.
Instruction technique DGER/SDPFE/2021-962 du 17-12-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2022.
Instruction technique DGER/SDPFE/2021-892 du 25-11-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Adaptation des modalités de constitution des notes en vue de l'obtention du diplôme du CAPa, BEPA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique série STAV et BTSA pour la session 2021 à la Nouvelle Calédonie et à Wallis et Futuna.
Note de service DGER/DAT/2021-793 du 22-10-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-779 du 21-10-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 40 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-679 du 09-09-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 16 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau ».
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-653 du 26-08-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures sur les postes de direction restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
Note de service DGER/DAT/2021-638 du 18-08-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d'appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et conseillers principaux d'éducation -CPE- des EPLEFPA) pour l'année scolaire 2021-2022.
Note de service DGER/SDPFE/2021-590 du 28-07-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-568 du 21-07-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 42 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-547 du 15-07-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 41 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau ».
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-525 du 07-07-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidatures sur les postes restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-509 du 01-07-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidatures sur les postes de direction sous statut d'emploi restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
Note de service DGER/DAT/2021-503 du 30-06-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA
Note de service DGER/DAT/2021-495 du 30-06-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mise en place des échanges de données apprenants entre FREGATA et Parcoursup dans les établissements de l'enseignement agricole
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-485 du 23-06-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 21 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau ».
Note de service DGER/SDPFE/2021-439 du 09-06-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Participation de l'enseignement agricole à la campagne de labellisation " Internats d'excellence "
Note de service DGER/SDEDC/2021-436 du 08-06-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
exercice de l’autorité académique au niveau régional dans le domaine de l’enseignement technique agricole
Note de service DGER/SDPFE/2021-387 du 25-05-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Participation des établissements de l'enseignement technique et supérieur, publics et privés sous contrat aux appels à projet "cordées de la réussite" organisée par chaque recteur d'académie.
Arrêté du 12-05-2021
Arrêté du 12 mai 2021 relatif aux pourcentages minimaux de bacheliers retenus bénéficiaires d'une bourse nationale du lycée à l'issue du concours commun d'accès aux écoles nationales vétérinaires dans le cadre de la procédure de préinscription prévue à l'article L.612-3 du code de l'éduction NOR : AGRE2114858A
Arrêté du 12-05-2021
Arrêté du 12 mai 2021 relatif aux pourcentages minimaux de bacheliers retenus bénéficiaires d'une bourse nationale du lycée à l'issue de la voie post-bac des concours d'accès à certains établissements publics d'enseignement supérieur agricole (formations d'ingénieurs et de paysagistes) dans le cadre de la procédure nationale de préinscription prévue à l'article L.612-3 du code de l'éduction - NOR AGRE2114857A
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-339 du 11-05-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidature au sein des établissements publics locaux d’enseignements et de formation professionnelles agricoles (EPLEFPA).
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-326 du 05-05-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 17 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
Note de service DGER/SDPFE/2021-185 du 10-03-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2021, suite à l'annulation des épreuves ponctuelles terminales des enseignements de spécialité.
Note de service DGER/SDEDC/2020-781 du 17-12-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation de la rentrée scolaire 2021
Note de service DGER/SDPFE/2020-768 du 14-12-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcoursup - Session 2021
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-686 du 05-11-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 14 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-598 du 01-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
21 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
Note de service DGER/SDPFE/2020-476 du 24-07-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
instructions générales relatives à l'instruction et le paiement des bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-435 du 09-07-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature au sein des établissements publics locaux d’enseignements et de formation professionnelles agricoles (EPLEFPA).
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-431 du 09-07-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Appel à candidature au sein des établissements publics locaux d’enseignements et de formation professionnelles agricoles (EPLEFPA).
Note de service DGER/SDPFE/2020-373 du 16-06-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
Note de service DGER/SDPFE/2020-243 du 15-04-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-197 du 18-03-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appels à candidature
Note de service DGER/SDES/2020-177 du 10-03-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
missions des DRAAF et des DAAF dans le cadre de la procédure nationale de préinscription dans l'enseignement supérieur parcoursup.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-35 du 16-01-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2020.
Note de service DGER/MAPAT/2019-622 du 29-08-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans RefEA, Référentiel de l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDPFE/2019-600 du 09-08-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - année scolaire 2019 - 2020 - aide au mérite - aide à la mobilité - aides spécifiques
Note de service DGER/SDEDC/2019-431 du 04-06-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Procédure de recueil des demandes d’ouvertures ou de fermetures des classes dites à « enjeux particuliers »
Note de service DGER/SDEDC/2019-401 du 21-05-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation de la rentrée scolaire 2020.
Note de service DGER/SDEDC/2019-339 du 26-04-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Accompagnement des établissements publics d’enseignement technique agricole pour la mise en place d’une stratégie pluriannuelle de gestion de l’offre de formation et de la dotation globale horaire à partir de la rentrée scolaire 2019-2020.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-113 du 07-02-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : - 1 poste de délégué Régional aux Technologies de l’Information et de la Communication à la (DRIAAF).
Note de service DGER/SDES/2018-877 du 28-11-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Missions des DRAAF et DAAF dans le cadre de la procédure d'admission dans l’enseignement supérieur, Parcoursup.
Note de service DGER/SDPFE/2018-678 du 11-09-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
information relative au certificat médical spécifique à fournir pour la pratique de la boxe anglaise et la pratique du rugby à XV et à VII.
Note de service DGER/MAPAT/2018-652 du 04-09-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Déploiement de l’application FREGATA (version 2) dans les établissements d’enseignement agricole
Note de service DGER/SDPFE/2018-603 du 08-08-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - année scolaire 2018- 2019 - aide au mérite – aide à la mobilité - aides spécifiques.
Note de service DGER/MAPAT/2018-552 du 24-07-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2018-2019.
Note de service DGER/SDPFE/2018-386 du 16-05-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
Arrêté du 03-05-2018
Arrêté relatif à la fixation pour la procédure d'accès à l'enseignement supérieur 2018 de pourcentages minimaux d'admission de candidats bénéficiaires d'une bourse nationale du lycée dans les formations d'ingénieur du premier cycle des établissements d'enseignement supérieur agricole
Note de service DGER/SDEDC/2018-366 du 03-05-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Organisation de la rentrée scolaire 2019.
Note de service DGER/SDPFE/2018-169 du 07-03-2018 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
note d’information relative à l’orientation vers l’enseignement supérieur des élèves de terminale en lycées agricoles pour l’année scolaire 2017-2018.