Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
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Sommaire n° 49 du 25-11-2010 au 02-12-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEI/N2010-3045
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d'enseignement agricole durant le 48ème Salon International de l'Agriculture (SIA) et le 120ème Concours Général Agricole (CGA)
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DGPAAT/SDFB/C2010-3106
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides pour la prévention et la lutte phytosanitaire suite à la tempête KLAUS au titre de l'année 2010 et suivantes.
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Note de service DGAL/SDQA/N2010-8325
du 01-12-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
plan de surveillance et de contrôle pour l'année 2011 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
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Note de service DGAL/SDQA/N2010-8332
du 30-11-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par les dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles (PCB) et perfluo-alkylés (PFA) pour 2010
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SG/MAPS/N2010-0158
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au CGAAER
Décision du 19/11/2011
Décision du 02/09/2010