Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/POFE/N2006-2061 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Thèmes des Travaux Personnels Encadrés en classe de première S biologie-écologie-agronomie à la rentrée 2006

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8136 du 06-06-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Synthèse de l'enquête Opération vacances - Protection animale 2005
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8140 du 07-06-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8141 du 07-06-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8139 du 07-06-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les lésions et autres non-conformités rencontrées en abattoir d'animaux de boucherie et à l'origine de saisies vétérinaires.

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9615 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des plans de reconstitution et de gestion des stocks pour l'année 2006 : régimes de permis de pêche spéciaux et limitation des jours de mer

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1151 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour deux inspecteurs hygiène et sécurité au ministère de l'agriculture et de la pêche