Mise en œuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2006

Mise en œuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2006

instructions pour la préparation de la rentrée scolaire 2007.

Enquête sur les effectifs d'élèves dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2006-2007.

Programme national de surveillance des resistances aux pesticides - Année 2006

Mise en place d'une surveillance spécifique sur le mildiou de la pomme de terre - Année 2006.

Mise en oeuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2006

généralisation du dépistage de l'IBR à l'introduction

Exportation de viandes bovines vers Israël - Liste d'établissements français agréés.

Suites de l'enquête MRS 2004 réalisée par les DDSV en abattoir d'ovins et de caprins ; suites de la mission OAV tremblante de novembre 2005 ; modification et rappels de la réglementation relative aux MRS chez les petits ruminants.

Gestion administrative des cas de suspicion ou de confirmation vis à vis des salmonelles réputées contagieuses dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus.

Evolution de la réglementation et actualisation des instructions relatives aux colonnes vertébrales de bovins classées MRS.

Renforcement de l'action de contrôle et d'inspection des navires ayant capturé du merlu en 2005 et début 2006

Exécution de l'arrêt CJCE C-304/02 du 12 juillet 2005 - formatage des informations requises par les annexes 2 et 3 de la lettre de la Commission européenne du 28 septembre 2005.

Principes de sécurité à l'usage des utilisateurs d'ACCORD LOLF et de leur hiérarchie

Soutien aux exploitations viticoles en situation financière difficile.

Elections des membres des chambres d'agriculture.

Recueil des propositions pour la campagne de primes 2006

Changements de corps et avancements de grade dans le statut formation recherche de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire