Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPAAT

DGPAAT/SDDRC/C2013-3048 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Lancement de l'appel à projets CASDAR " mobilisation collective pour l'agro-écologie " pour l'année 2013.
DGPAAT/SDFB/N2013-3018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
résultats de l'enquête statistique annuelle " Récoltes et flux de graines forestières - campagne 2011-2012 "

DGER

DGER/SDEDC/N2013-2065 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8081 du 07-05-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la réalisation d'analyses officielles pour la recherche de Ralstonia solanacearum par immuno-fluorescence (IF) et par amplification génique (PCR) sur plantes hôtes adventices (morelle noire, morelle douce amère, ortie, lycope)

SG/DMC/N2013-0136 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1088 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inspection en santé et sécurité au travail au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2013-1511 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan du plan de rationalisation de la gestion de la flotte de véhicules et mise en application des dispositions relatives au plan de soutien à la filière automobile par les opérateurs du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Cahier des charges du 22-04-2013

Cahier des charges d'une AOC

Décision du 02-09-2013

Tableau d'avancement (ISPV)

Décision du 18-04-2013

Décision d'aide