Sommaire n° 20 du 09-05-2013 au 16-05-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2013-3050
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3051
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
paiements à la surface au titre du 1er pilier de la PAC campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3052
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
soutien à l'agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3049
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union Europeenne pris en application du réglement (ce) n° 247/2006 du Conseil
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3053
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Actions en faveur des productions végétales de diversification - filières fruits, légumes, cultures vivrières, floriculture - parties 3.5, 3.6 et 3.8 de la mesure 4 du chapitre 3 du programme - aides à la mise en marché, aides d'accompagnement des filières
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DGPAAT/SDG/SDPM/C2013-3054
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
POSEI - Actions en faveur des productions végétales de diversification - partie 3.7 de la mesure 4 du chapitre 3 du programme - aides spécifiques à la filière plantes aromatiques, à parfum et médicinales
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8083
du 14-05-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Congélation des denrées animales ou d’origine animale
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SG/DMC/N2013-0137
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/DMC/N2013-0138
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Languedoc-Roussillon et de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur.
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SG/MAPS/N2013-0139
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures en administration centrale : 1 poste au SG.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2014
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours externe sur titres pour le recrutement d'ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1090
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures pour désignation de délégués de l'administration dans le cadre de la révision des listes électorales parisiennes 2013/2014
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1094
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1097
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation à l'identification et l'analyse des risques et menaces dans le cadre de la 25ème session nationale de sécurité et justice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1098
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
Décision d'aides