Sommaire n° 32 du 01-08-2013 au 08-08-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDPM/C2013-3073
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
circulaire pour la campagne 2013-2014 relative à la mise en œuvre de l'arrêté du 10 mars 2011 relatif à l'attribution de quotas en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour les campagnes 2011-2012 à 2014-2015 (arrêté de redistribution livr
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Note de service DGAL/SDASEI/N2013-8133
du 05-08-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
ALGÉRIE - réglementation phytosanitaire
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8136
du 06-08-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-actionodre-service-action
Utilisation des Lettres officielles d'autorisation (LOA) dans le cadre de l'application du système confinement des organismes nuisibles et végétaux interdits (directive 2008/61/CE).
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SG/DMC/N2013-0163
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1146
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 33 postes dans le 2ème cercle
Document Unique d'appellation d'origine contrôlée
Délégation de signature
Décision n°FILITL/SEM/D 2013/44 du 16/07/2013
Décision de la Directrice de l’ODEADOM
Délégation de gestion
Décision n° 2013-035 du 25/07/2013
Décision du 29/07/2013
Délégation de signature
Décision AIDES/GECRI/D 2013-49 du 24/07/2013
Annexe visée à l'article 5 de l’arrêté du 22/07/2013
Délégation de gestion
Décision AIDES/SAN/D 2013-47 du 23/07/2013
Décision AIDES/SACT/D 2013-48 du 24/07/2013
Décision n° 2013-034 du 25/07/2013
Décision n° FranceAgriMer/ST/2013-29 du 30/07/2013
Décision n° 2013-2 du 10/01/2013
Décision n°2013/124/PDG du 29/07/2013
Documents publiés sur Nocia
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DGAL
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Note de service DGAL/SDQPV/L2013-0013
du 08-08-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en place de la délégation des analyses pour la détection de Ralstonia solanacearum sur les plantes adventices.
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Note de service DGAL/SDQPV/L2013-0013
du 08-08-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.