Sommaire n° 23 du 30-05-2013 au 06-06-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/N2013-3023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Précisions relatives au financement des opérations des SAFER pour l'année 2013 à l'intention des Directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.
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DGER/SDESR/N2013-2080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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DGER/SDPOFE/SDEDC/N2013-2081
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2013-2014
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8095
du 06-06-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Protection des animaux utilisés à des fins scientifiques dans le cas particulier des procédures réalisées sur des animaux despèces de la faune sauvage non tenus en captivité (articles R. 214-87 à R. 214-137 du code rural et de la pêche maritime)
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8093
du 04-06-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dossier-type d'agrément sanitaire pour les crémiers-fromagers-affineurs
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8094
du 04-06-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Opération Interministérielle Vacances / Opération Alimentation Vacances 2013
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SG/DMC/N2013-0145
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/MAPS/N2013-0143
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appels à candidatures en administration centrale : 2 postes au SG (SAJ, SAFSL)
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SG/MAPS/N2013-0144
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures: 1 poste en administration centrale (DGAL )
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1114
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Report de la date limite de dépôt des dossiers de présentation (concours externe) et des dossiers de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (concours interne et examen professionnel) de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement de techniciens supérieurs (grades de technicien et de technicien principal)
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SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1111
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1112
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1113
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : calendrier mobilité
Cahier des charges d'une AOC
Délégation de signature
Arrêté portant autorisation de la médecine des animaux
Décision d'aide
Délégation de signature
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDESR/N2013-2079
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " Aquaculture " rénovée.
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DGER/SDPOFE/N2013-2078
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposés dans les établissements d'enseignement agricole
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DGER/SDPOFE/N2013-2082
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evaluation des Travaux Personnels Encadrés (TPE) en classe de première S spécialité " écologie, agronomie et territoires " du baccalauréat général.
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DGER/SDESR/N2013-2079
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.