Sommaire n° 21 du 16-05-2013 au 23-05-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDBE/N2013-3021
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
présence du frelon à pattes jaunes (Vespa velutina nigrithorax) sur le territoire français
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DGPAAT/SDEA/C2013-3056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aide à la production de lait (APL) pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'engraissement de Jeunes Bovins (EJB) pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à l'élevage de vaches allaitantes (AVA) pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnites compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - Campagne 2013
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DGPAAT/SDPM/C2013-3055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
programme communautaire POSEI France - gestion de la mesure " actions en faveur de la filière banane "
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DGER/SDESR/N2013-2073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2013 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
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DGER/SDI/C2013-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à propositions ciblé pour projets de recherche appliquée et d'innovation dans le domaine des maladies du bois de la vigne pour l'année 2013
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8088
du 17-05-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Plan de surveillance Pseudomonas syringae pv. Actinidiae (PSA) sur cultures de Kiwi
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8089
du 17-05-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-actionodre-service-action
Gestion des pépinières et de leur environnement vis à vis de la bactériose du kiwi (Pseudomonas syringae pv. actinidiae)
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SG/DMC/N2013-0140
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/DMC/N2013-0141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour le poste de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Nord - Pas-de-Calais .
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SG/MAPS/N2013-0142
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures en administration centrale : 1 poste au SG
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1100
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recensement des structures situées en zone urbaine sensible (ZUS) en vue de l'attribution de l'avantage spécifique d'ancienneté mis en place par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1101
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Nombre de places offertes à l'examen professionnalisé pour l'accès au corps des adjoints administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le grade d'adjoint administratif de 1ère classe). Les places offertes correspondent à des postes en établissement d'enseignement technique agricole public.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1102
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 7 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1103
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2013 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
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SG/SAFSL/SDAB/N2013-1512
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la démarche de contrôle interne budgétaire (CIB) au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF) pour l'année 2013.
Délégation de signature
Aménagement de forêt domaniale