Sommaire n° 16 du 11-04-2013 au 18-04-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/C2013-3040
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide supplémentaire aux protéagineux pour la campagne 2013
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DGPAAT/SDEA/C2013-3042
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides du 1er pilier relevant du SIGC
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DGPAAT/SDFB/N2013-3014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage de formation continue du 28 au 31 mai 2013 organisé par la DGPAAT et la DRIAAF Île-de-France concernant le contrôle des ressources génétiques forestières.
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DGPAAT/SDG/N2013-3013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Approbation des comptes financiers 2012 des Chambres d'agriculture et des Organismes inter-établissements (OIER)
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DGPAAT/SDPM/C2013-3041
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013
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DGPAAT/SDPM/N2013-3015
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
modalités d'accompagnement financier pour l'année 2013 de la mise aux normes des bâtiments de gavage de palmipèdes à foie gras en vue de l'application des normes relatives au bien-être animal.
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DGER/MISSI/C2013-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
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DGER/SDEDC/N2013-2054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à l'appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2013 des personnels de direction d'EPLEFPA, deuxième phase.
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DGER/SDI/N2013-2050
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités d'attribution des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, seconde, 1ère et terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de l'année civile 2013.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8073
du 16-04-2013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Opération « protection animale vacances » et opération « protection animale de fin d'année » 2013.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8074
du 17-04-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Gestion du parage de la plaie de saignée des bovins réalisation d'un guide de bonnes pratiques spécifique.
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SG/DMC/N2013-0129
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/MAPS/N2013-0130
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel de candidatures en administration centrale : 1 poste au SG (SM)
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nombre de places offertes à l'examen professionnalisé pour l'accès au corps des techniciens supérieurs relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le grade de technicien).
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le premier grade).
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1077
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Additif à l'appel à candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2013 des personnels de direction d'EPLEFPA, deuxième phase.
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures de postes à l'Office National des Forêts (ONF) dans le cadre du cycle de printemps 2013
Nominations (ICSPV)
Délégations de signature
Nominations (ICSPV)
Identification du cheptel porcin
Nominations (ICSPV)
Délégations de signature
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MISSI/N2013-2053
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialités Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).
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DGER/MISSI/N2013-2053
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.