Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGER

DGER/SDESR/N2013-2149 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ouverture à la vacance du poste de directeur adjoint de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA).

DGAL

Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8184 du 19-11-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan 2012 des plans de surveillance et des plans de contrôle mis en oeuvre par la DGAL
Note de service DGAL/SDPRAT/N2013-8185 du 19-11-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d'origine animale et de l'alimentation animale pour l'année 2014.
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8182 du 19-11-2013 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Abrogation de références infra-réglementaires.
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8187 du 20-11-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus Protocole cadre de gestion.

SG/DMC/N2013-0187 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
SG/DMC/N2013-0188 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Un appel à candidatures pour le poste de Directeur de l'INFOMA.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2013-1188 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de formation (PNF) pour l'année 2014 et modalités d'inscription.
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1189 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Report de la date d'inscription des candidats à la préparation aux concours internes et à l'examen professionnel 2014 dans le corps de techniciens supérieurs du Ministère.
SG/SRH/SDMEC/N2013-1190 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/N2013-1527 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste des électeurs en vue du renouvellement des membres élus de la commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole (MSA).

Décision du 08-11-2013

Délégation de signature

Décision du 08-11-2013

Délégations de signature

DGER
- DGER/SDPOFE/N2013-2150 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  date de clôture des inscriptions aux " Trophées Prévention Jeunes 2014 " organisés dans neuf régions métropolitaines. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.