Sommaire n° 45 du 31-10-2013 au 07-11-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/SDBE/N2013-3033
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aide ''de minimis'' à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé non récolté favorables au grand Hamster d'Alsace et modalités de mise en œuvre au titre de l'année 2013.
-
DGER/SDI/SDPOFE/N2013-2140
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
DGER/SDPOFE/N2013-2141
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ERRATUM concernant l'épreuve obligatoire E2 " langues vivantes 1 et 2 " du Baccalauréat technologique STAV
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8178
du 06-11-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Alignement de la liste des matériels à risque spécifiés (MRS) avec la réglementation communautaire.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8180
du 06-11-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Listes de référence caractérisant les lésions et autres non-conformités nécessitant une saisie vétérinaire en abattoir.
-
Note de service DGAL/SDSSA/SDPRAT/N2013-8179
du 06-11-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositions relatives aux méthodes d'analyse officielles pour la recherche d'Escherichia coliproducteurs de Shiga-toxines (STEC)dans les aliments
-
SG/DMC/N2013-0183
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
-
SG/MAG/N2013-0184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2014
-
SG/MAPS/N2013-0182
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appels de candidatures : 3 postes en administration centrale (SG )
-
SG/SRH/SDDPRS/N2013-1183
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Report des congés de l'année 2013 sur 2014
-
SG/SRH/SDMEC/N2013-1184
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons.
-
SG/SRH/SDMEC/N2013-1185
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle
Décision d'aide
Nomination au Conseil Supérieur d’Orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
Décision d'aide