Sommaire n° 24 du 06-06-2013 au 13-06-2013
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDEDC/N2013-2084
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance du poste de directeur du Centre d'Études Zootechniques (CEZ) de Rambouillet
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2013-2085
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rentrée scolaire 2013 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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DGER/SDPOFE/N2013-2083
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Préparation dans neuf régions des Trophées Prévention Jeunes 2014. Mise en oeuvre de la convention cadre nationale pour l'intégration de la "santé sécurité au travail" dans l'enseignement agricole.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8100
du 12-06-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Mise en place de la délégation des analyses pour l'identification des nématodes à kystes de la pomme de terre (Globodera pallida et Globodera rostochiensis) et organisation du maintien de compétences du laboratoire national de référence (LNR) Anses-Labora
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Note de service DGAL/SDSPA/N2013-8098
du 11-06-2013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-actionodre-service-action
Visite sanitaire bovine - Campagne 2013 - Enquête épidémiologique
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SG/DMC/N2013-0147
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT - DDPP - DDCSPP - DDCS).
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SG/DMC/N2013-0148
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 1 poste en administration centrale (SG)
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SG/MAPS/N2013-0146
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appel à candidatures : 2 postes en administration centrale (DGPAAT - DGAL)
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1116
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prestations d'action sociale interministérielles - Taux à compter du 1er avril 2013 de l'allocation pour les jeunes adultes handicapés poursuivant des études ou un apprentissage entre 20 et 27 ans.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1117
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l'accès au corps d'adjoints techniques de 1ère classe relevant du ministre chargé de l'agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.
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SG/SRH/SDDPRS/N2013-1118
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Revalorisation au 1er avril 2013 des rentes viagères dues aux agents non titulaires au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale)
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1115
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Indemnité horaire pour travail de nuit aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires - année 2013
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1119
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1120
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
notation des personnels enseignants et d'éducation portant sur l'année scolaire 2012-2013.
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SG/SM/SDSI/C2013-1401
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Processus de décision des projets de développement d'applications informatiques au MAAF - Démarche PIMENT
Nomination à un conseil scientifique
Décision d'aide
Aménagement de forêt domaniale
Rescrit social